Actualités technique

Eclairage

Trois pistes pour lutter contre la pollution lumineuse

Dans une note déposée le 26 janvier, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques formule trois recommandations pour lutter efficacement contre la pollution lumineuse.

Aménagement du territoire

Vers un recalibrage de l’action de l’ANCT

Suite à la remise d'un rapport sénatorial sur la perception par les élus de l'Agence nationale de cohésion des territoires, Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, a annoncé le 8 février des mesures qui devraient améliorer son fonctionnement.

Environnement

Renaturation des rivières : des syndicats mixtes dénoncent un coup de frein

Huit syndicats mixtes de l’Essonne, alertent dans un communiqué publié le 1 février, sur les conséquences d’un arrêt du Conseil d’Etat. Cette décision pourrait rallonger les délais d’instruction des projets de renaturation et en alourdir les formalités administratives.

Risques naturels

Retrait-gonflement des sols : l’ordonnance est enfin parue

La réforme de la prise en charge des sécheresses par le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, dit « Cat Nat » se poursuit avec la publication au Journal officiel d'une ordonnance relative au retrait-gonflement des sols. L'objectif est d’augmenter le nombre de communes éligibles à la reconnaissance de l’état de ...

Transition écologique

Le long chemin des îles de la mer d’Iroise vers l’autonomie énergétique

Non connectées au réseau électrique du continent, les îles de Sein, Molène et Ouessant sont alimentées par des centrales à fioul très polluantes, dont les coûts de production sont très élevés. Elles mènent des actions de maîtrise de la consommation de l’énergie et de développement des énergies renouvelables afin de tendre ...

Voirie

Sécheresse : les routes sous surveillance

Soumises à des sécheresses plus intenses et plus longues du fait du dérèglement climatique, les routes subissent des dégradations liées au phénomène de retrait et de gonflement des sols argileux. Le Cerema a mis sur pied un observatoire et teste des solutions d’adaptation.

Aménagement numérique

« La stratégie d’Orange à l’aube de la fermeture du cuivre reste un mystère »

Mis en demeure par l'autorité de régulation des télécoms de respecter ses engagements de fibrer 100% des zones moyennement denses, Orange vient de poser une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) au Conseil d'État. La présidente de l'Arcep a rappelé les faits au Sénat.

Métier

L’inspecteur de salubrité publique lutte contre l’habitat indigne

Les inspecteurs de salubrité publique des collectivités locales luttent contre l’habitat indigne. Statuant entre indécence et habitat insalubre, ils appuient le maire ou le préfet dans des procédures longues et très encadrées.

Littoral - Climat

Erosion côtière : pour trouver des financements, un nouveau comité se profile à l’horizon

Annoncé à Soulac-sur-Mer, un nouveau comité spécifique au trait de côte doit être lancé prochainement. A la clé, un nouveau dispositif de financement tant attendu par les communes littorales. Sophie Panonacle, présidente du bureau du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML), nous dévoile les premières pistes de cette démarche.

Mobilité

Navettes fluviales : Sytral Mobilités se jette à l’eau

Mi-2025, des navettes devraient circuler tous les jours sur près de 3,5 kilomètres sur un parcours où les alternatives en transport commun terrestre sont moins nombreuses que dans les autres quartiers de la ville.

Energie hydraulique

Renouvellement des concessions hydroélectriques : ce que préconise la Cour des comptes

La Cour des comptes a adressé un référé au gouvernement concernant le renouvellement des concessions hydroélectriques. Elle plaide pour une regroupement des concessions et ne s'oppose pas à la logique de "quasi régie" désormais privilégiée par l'Etat. Elle appelle également à traiter séparément le cas des stations de transfert ...

Aménagement du territoire

Popsu : « L’action publique locale sous l’angle des grandes transitions »

France urbaine et le Plan urbanisme construction architecture (Puca) du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ont signé une convention de coopération pour le lancement de la quatrième édition de la Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaine (Popsu) sur le thème des transitions. Hélène ...

Sobriété

Contrat de performance énergétique : l’obligation de résultat à l’honneur

Bon moyen de massifier les opérations de rénovation, les contrats de performance énergétique demandent une bonne définition de ses besoins et un certain lâcher-prise pour laisser les entreprises privées définir les moyens de gagner en efficacité.

Eau potable

Alerte aux polluants : la régie de l’eau de Grenoble inquiète des rejets d’effluents chimiques

Suite à une étude récente, la régie de l’eau de Grenoble a découvert des risques de transferts de polluants dans la nappe phréatique qui alimente la métropole. En cause, les déversements d’effluents chimiques, autorisés d’un côté, mais interdits de l’autre... Un véritable imbroglio !  

Energie

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Le plan d’action qui veut (re)lancer la géothermie

Encore largement sous-exploité, le potentiel géothermique a été remis sur le devant de la scène par un plan d’action présenté jeudi 2 février. Les collectivités territoriales sont appelées à participer à la dynamique de promotion de la technologie, à équiper leurs bâtiments tertiaires et à davantage valoriser l’énergie du ...

Marchés publics

Comment déclarer sans suite un marché public ?

L’acheteur possède une marge de manœuvre pour abandonner une consultation en cours. Il peut la déclarer sans suite pour cause d’infructuosité ou motif d’intérêt général.

Ingénierie

Les sénateurs veulent que l’Agence nationale de la cohésion des territoires se rapproche du terrain

La délégation aux collectivités territoriales du Sénat a reçu, le 2 février, le nouveau président de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, Christophe Bouillon. Le rapport de la mission d'information relative à l’analyse de la perception par les élus locaux de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) lui ...

Transition écologique

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Patrimoine et rénovation énergétique, le choc des cultures

Face à l’urgence climatique, collectivités, professionnels et associations du patrimoine s’engagent dans des chantiers de rénovation énergétique, tout en mettant en garde contre ses conséquences sur la qualité architecturale et patrimoniale.