Actualités technique
[Opinion] Gestion de l'eau
Jouer à fond la carte de la croissance bleue
			
			
			
						L’eau représente un avantage compétitif pour la vitalité économique de nos territoires, leur attractivité et leur offre touristique.
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Déchets du BTP
La reprise des déchets par les distributeurs vidée de sa substance
			
			
			
						Un récent décret, qui détaille les modalités de la reprise des déchets des professionnels du bâtiment par le négoce de matériaux, sonne le glas du maillage de proximité en équipements dédiés, que les collectivités appelaient de leurs vœux.
Smart cities – Métropole du Grand Paris – Sacs plastiques – Habiter Mieux – Zéro Phyto – Trains d’équilibre du territoire…
La synthèse de l'actualité du 29 mars au 4 avril 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : urbanisme, transport, bâtiment, eau…
Transition énergétique
La méthanisation, un symbole de l’économie circulaire
			
			
			
						Fossile et parcourant habituellement des milliers de kilomètres, le gaz peut devenir une ressource locale et renouvelable essentielle. Certes, ce sont souvent les agriculteurs et l'industrie agroalimentaire qui sont en première ligne, mais les collectivités peuvent aussi valoriser leurs propres déchets. A cette fin, la logique territoriale ...
Risque pénal des élus locaux
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Procès Xynthia : le sort des anciens élus bientôt connu
			
			
			
						La cour d'appel de Poitiers s'est donné le temps. Elle rendra son verdict lundi 4 avril 2016 concernant le procès en appel des anciens élus de la Faute-sur-Mer, dans l'affaire Xynthia.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 1 avril 2016
			
			
			
						Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 28 mars et le 1er avril 2016.
Smart city
16 démonstrateurs pour dessiner la ville durable du futur
			
			
			
						Les lauréats de l'appel à projets "Démonstrateurs industriels pour la ville durable" ont été réunis le 25 mars 2016 au ministère de l'Environnement. L'occasion de présenter des projets innovants portés principalement par des acteurs privés mais qui impliquent aussi des collectivités.
Déchets
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Les sites de compostage de proximité font leurs portes ouvertes
			
			
			
						C’est la « petite » solution qui monte : le compostage des restes alimentaires, en pied d’immeuble ou sur un espace vert public, compte de plus en plus d’adeptes… et de collectivités partenaires. La gestion in situ des biodéchets est, de toute façon, un volet obligatoire des politiques de prévention. Du 1er au 10 avril, le ...
VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE
Le territoire et ses réseaux techniques face au risque d’inondation (guide)
			
			
			
						Le Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) a publié en mars 2016 le Guide intitulé : "Le territoire et ses réseaux techniques face au risque d’inondation", qui présente des pistes techniques, organisationnelles et stratégiques pour connaître la vulnérabilité des réseaux, la réduire sur le long terme et y faire ...
Infographies
Caisse des dépôts : qui y a recours et pour quoi faire ?
			
			
			
						Retrouvez en une infographie le bilan de la consommation de l'enveloppe de 20 milliards d'euros mise à disposition des collectivités locales par la Caisse des dépôts en 2013 ainsi que du dispositif de préfinancement gratuit du FCTVA lancé l'an dernier.
Fiscalité locale
Déchets : la guerre des chiffres sur les « trop perçus » de TEOM
			
			
			
						Le rapport entre les recettes et les dépenses de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne doit pas être disproportionné, comme le confirme la jurisprudence actuelle. Mais encore faut-il qu’associations de contribuables et collectivités locales s’entendent sur les montants. Illustrations à Nantes et Lyon.
Innovation
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Remettre le citoyen au centre de la ville intelligente
			
			
			
						Un rapport du Nesta, une organisation britannique dédiée à l'innovation, invite à faire marche arrière sur l'approche initiale de la smart city, trop techno-centrée et aux résultats peu probants.
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Numérique
Les smarts cities à la française
Le commissariat général au développement durable (CGDD) a publié une étude intitulée "Villes intelligentes, "smart", agiles : enjeux et stratégies de collectivités françaises".
Spanc – Eolien – Risques naturels – Linky – SNCF Réseau – Ingénierie de l’Etat – Construction – Déchets – Forêts…
La synthèse de l'actualité du 22 au 28 mars 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : eau, énergie, transport, bâtiment…
Prévention du terrorisme
Transports publics: une sécurisation identique en province et à Paris
			
			
			
						Quelques jours après les attentats de Bruxelles, l’Union des Transports publics et ferroviaires (UTP) a réagi aux diverses mesures annoncées par le gouvernement. Si elle dévoile sa stupeur, elle réaffirme avant tout sa volonté de collaborer avec l’Etat et les communes. A Paris comme en province.
Espaces verts
Zéro phyto : 111 communes labellisées « Terre Saine »
			
			
			
						La remise des labels "Terre Saine, communes sans pesticides » par le ministère de l'Environnement, s'est déroulée le 24 mars 2016. L'occasion pour les collectivités primées de revenir sur leur propre expérience du zéro pesticide.
Conflits d'aménagement
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Référendum NDDL : le Gouvernement prié de revoir sa copie
			
			
			
						Réuni jeudi 24 mars 2016, le Conseil national de la transition énergétique (CNTE) a rendu un avis négatif sur le projet d’ordonnance « relatif à la consultation des électeurs sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ». Un camouflet pour le Gouvernement qui envisageait d’organiser un référendum sur le ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 25 mars 2016
			
			
			
						Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 21 et le 25 mars 2016.
Aménagement numérique
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Zones blanches de la téléphonie mobile : l’Arcep fait son mea culpa
			
			
			
						Auditionné mercredi 23 mars par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Sébastien Soriano, le président de l’Arcep a donné des gages sur sa volonté de rattraper le retard de couverture mobile des zones rurales.
Assainissement
Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles
			
			
			
						Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.
					
					
						
						
						
												

