Veille TO, jurisprudence...

L’actu juridique du 3 juin 2016

| Mis à jour le 23/07/2018
Par • Club : Club Techni.Cités

Fotolia

Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 30 mai et le 3 juin 2016.

Commentaires

0  |  réagir

Ajouter un commentaire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à : Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en cliquant ici.

L'actu Technique

  • ANC : le ministère balaie les recommandations de la Cour des comptes

    Le 13 décembre, la Cour des comptes a rendu public un référé sur les services publics d’assainissement non collectif (SPANC). Attendu depuis longtemps, il n’est pas à la hauteur des espérances des spécialistes du sujet. ...

  • Climat : ce qu’il faut retenir de la COP24 de Katowice

    La COP24 qui vient de se terminer à Katowice en Pologne a permis de définir des règles communes pour l’application de l'Accord de Paris, mais c'est là sa seule avancée. La manifestation a également été marquée par une moins grande présence des acteurs non ...

  • Autopartage – Climat – Eclairage – Energies… toute l’actu de la semaine

    Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 11 au 17 décembre 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports... ...

  • Quand un bâti ancien devient Bepos

    Une première en Europe : un bâtiment historique a été réhabilité et transformé en bâtiment à énergie positive à Auch. L’opération n’a en outre créé aucun surcoût par rapport à une restructuration classique. Analyse des choix techniques réalisés ...

Offre découverte 30 jours gratuits !

dernières offres d’emploi

services

menu menu

Club Techni.Cités : l'information pour les techniciens de la FP