A la une - Page 154
Le Conseil d’Etat s’attaque à l’évaluation des politiques publiques
François Séners, rapporteur général et Frédéric Pacoud, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d’Etat, détaillent pour la Gazette, l'étude annuelle 2020 consacrée à l'évaluation des politiques publiques.
Ferroviaire, bâtiment, eau… 30 milliards pour relancer quelle transition écologique ?
"France relance", c'est le nom du programme de relance présenté ce jeudi 3 septembre 2020 par le gouvernement et qui vise autant à créer les conditions d'un rebond que de préparer la France de 2030. Près d'un tiers des 100 milliards d'euros de ce plan concernent la transition écologique, avec l'ambition de mettre enfin la France sur la ...
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Relance : quels leviers pour les collectivités ?
Port du masque, télétravail… : les directives dans la fonction publique
La fonction publique d’État détient (enfin) les instructions gouvernementales pour faire face à l'évolution de la crise sanitaire. Et la territoriale ? Dans l'attente de précisions, elle doit composer avec celles-ci et le protocole sanitaire des entreprises. "Les employeurs ont la liberté d'appliquer ces textes comme ils l'entend ...
Tests, prévention, masques : où en est-on ?
Alors que la communication gouvernementale peut sembler mouvante et peu concrète, les collectivités se mettent en ordre de marche pour prévenir la reprise de l'épidémie et accompagner les citoyens, en agissant sur la fourniture de masque, et de tests. La Gazette fait le point.
Port du masque, fin des autorisations spéciales d’absence et télétravail au menu de la rentrée des agents
La ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, Amélie de Montchalin, a reçu les syndicats de la fonction publique d’Etat afin de préciser les conditions de reprise des agents. Une note de la DGCL, attendue au plus tard mardi 1er septembre, doit venir détailler ces mesures pour la territoriale.
Plan de relance, baisses d’impôts, soutien aux collectivités… : Olivier Dussopt s’explique
Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics détaille pour La Gazette des communes la circulaire publiée vendredi 28 août sur l’étalement des charges locales liées à la crise de la Covid-19 et évoque les objectifs de la baisse des impôts de production ...
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Plan de relance : le gouvernement s’attaque aussi à la CFE et à la taxe foncière
Dans un courrier adressé aux associations d’élus, Bruno Le Maire et Olivier Dussopt dévoilent le dispositif prévu dans le plan de relance pour baisser de 10 milliards les impôts de production. Comme prévu, la CVAE sera divisée par deux, mais la CFE et la TFPB des entreprises seront également affectées.
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Impôts de production : la baisse de trop
Port obligatoire du masque dans la rue : la grande confusion
Obligatoire dans les lieux fermés accueillant du public depuis le 20 juillet, le port du masque est plus désordonné selon les municipalités. Si certaines villes le généralisent à l’ensemble de leur territoire, d’autres le restreignent à certaines rues. Une confusion qui crée illisibilité et insécurité juridique.
Les impôts de production pour les collectivités, de quoi parle-t-on ?
Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, Bruno le Maire a confirmé la baisse de 10 milliards d'euros des "impôts de production" en 2021, dans le cadre du plan de relance. Mais concrètement à quoi correspond ce terme flou imposé par les organisations patronales pour faire baisser l'imposition sur les entreprises ?
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Impôts de production : la baisse de trop
Tourisme : la revanche des territoires ruraux
Crise sanitaire et confinement ont conduit les Français à privilégier des destinations plus proches, dans des espaces préservés et des lieux patrimoniaux : les Vosges, la Dordogne, le Doubs... les territoires ruraux ont été mis à l'honneur pour cette saison touristique particulière.
