ORGANISATION DU TRAVAIL A la Une RH, Actu Emploi, Actu juridique, France, Toute l'actu RH

Compte épargne-temps : du nouveau pour les JO 2024

En vue de la mobilisation des agents durant les Jeux olympiques 2024, le plafond du compte épargne-temps a été relevé, passant de 60 à 70 jours. Les deux projets de textes (un arrêté ...

FONCTION PUBLIQUE A la une, A la Une RH, France, Toute l'actu RH

La Cour des comptes a rendu public, le 8 novembre, un premier bilan d'étape, critique, sur la mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique. Huit recommandations sont ...

TEMPS DE TRAVAIL A la Une RH, Actu Emploi, Documents utiles, Régions, Toute l'actu RH

1 607 heures : le bilan pour les collectivités d’Ile-de-France

Près de 3 ans après le passage aux 1 607 heures, qui a été une course d'obstacles pour bon nombre de collectivités, une étude du CIG révèle les impacts sur la gestion du temps de ...

RÉMUNÉRATION Actu Emploi, France

Fonction publique territoriale : jours fériés et 1er mai, quel bonus sur votre salaire?

En principe, les dimanches et jours fériés sont chômés et payés. Mais pour les agents territoriaux qui doivent travailler ces jours-là, comment cela se traduit-il sur le bulletin de ...

TEMPS DE TRAVAIL Actu juridique, Jurisprudence, Régions, Toute l'actu RH, Toute l'actu Santé Social

Le tribunal de Marseille recadre le département des Bouches-du-Rhône

Le tribunal administratif de Marseille a annulé deux délibérations octroyant des dérogations du temps de travail, notamment pour les agents médico-sociaux du conseil départemental des ...

ETUDE A la une emploi, Actu Emploi, France, Toute l'actu RH

Le temps partiel et le sous-emploi concernent davantage les contractuels

Une étude de la DGAFP montre que temps partiel et sous-emploi sont majoritaires chez les contractuels de la fonction publique, l’écart étant plus marqué dans la territoriale. ...

TEMPS DE TRAVAIL Réponses ministérielles, Réponses ministérielles RH

De quels moyens disposent les agents territoriaux en cas de non respect des garanties minimales du temps de travail ?

Réponse du ministère de la Transformation et de la fonction publiques : En application de l'article L. 611-2 du code général de la fonction publique, les règles relatives à la ...

TEMPS DE TRAVAIL A la Une RH, Régions, Toute l'actu RH

Semaine de 4 jours : la métropole de Lyon se lance

À partir de septembre 2023, les agents volontaires de la métropole de Lyon pourront opter pour une semaine répartie sur 4 jours, ou 4,5 jours. La collectivité se donne un an pour ...

1 607 HEURES A la Une RH, Actu juridique, Jurisprudence, Jurisprudence RH, Régions, Toute l'actu RH

Temps de travail : la justice dit non à la dérogation accordée aux éboueurs marseillais

Dans le cadre du respect des 1 607 heures dans la fonction publique, le tribunal administratif de Marseille a annulé la délibération sur la décote de 15 % du temps de travail légal des ...

STATUT Statut, Actu Expert, Dossiers juridiques, Fiches de droit pratique, France, Toute l'actu RH

Les emplois à temps non complet de la fonction publique territoriale en 10 questions

Naguère limitée, la possibilité de recourir aux emplois à temps non complet a été considérablement élargie. Tous les employeurs publics locaux et tous les cadres d'emplois sont ...