[LE MILLEFEUILLE SUR LE GRILL] France

La tentation du fédéralisme

« Fédéralisme » : le mot n’a guère franchi l’orée des lèvres. Il était pourtant dans toutes les têtes lors du congrès de l’Association des régions de France (ARF) ces 17 et ...

CONGRÈS DES MAIRES 2011 A la une, Dossiers d'actualité, France

Au Congrès des maires, les 23 et 24 novembre, trois maires brigueront la présidence de l’Association des maires de France (AMF) : Gérard Tardy (Lorette, Loire), André Laignel ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Régions

Le pôle métropolitain entre Lyon, Saint Etienne, Vienne et les communes du Nord Isère se précise

Les élus de la communauté urbaine de Lyon ont voté, lundi 21 novembre, la participation de leur collectivité au futur pôle métropolitain. Celui-ci devrait réunir deux millions ...

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A la une, France

Le nouvel homme fort de la Haute Assemblée réunira des états généraux des élus locaux fin février 2012. Au programme : les compétences, les finances, la gouvernance territoriale ...

RÉFORME TERRITORIALE Régions

Alsace : la collectivité unique est sur les rails

Les présidents des deux départements et de la région Alsace présentent un front uni pour défendre leur projet de nouvelle collectivité unique, dans une configuration inédite en ...

ÉLECTIONS Réponses ministérielles

Comment est remplacé le conseiller général dont le siège devient vacant en cours de mandat ?

L'article 4 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales a modifié l'article L.221 du Code électoral afin de permettre le remplacement du ...

RÉFORME TERRITORIALE Régions

Projet de collectivité unique : accord en vue entre la région Alsace et ses deux départements

Un conclave réunissant les présidents des deux départements et de la région Alsace a permis de dégager un accord sur les modalités de création d’une collectivité unique. Le ...

ÉLECTIONS MUNICIPALES Actu prévention sécurité, France

Un maire sur deux ne sait pas encore s'il se représentera lors des prochaines municipales de 2014, selon le premier baromètre réalisé par le mensuel Le Courrier des Maires à l'occasion ...

INTERCOMMUNALITÉ Régions

Le territoire de Nantes-Saint-Nazaire s’organise en pôle métropolitain

Début 2012, un pôle métropolitain se substituera au syndicat mixte du Scot (schéma de cohérence territoriale) de Nantes-Saint-Nazaire (780 000 hab.). Nantes métropole, l'une des six ...

[LE MILLEFEUILLE SUR LE GRILL] France

Interco : le grand imbroglio

« Oui » à la remise en cause, dans certains départements, du 31 décembre 2011 comme date-butoir d’adoption des Schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), ...