ENERGIE A la une, Actu prévention sécurité, Actualité Club Techni.Cités, Dossiers d'actualité, France

Les collectivités, proches des centrales, entretiennent des rapports ambigus avec l’industrie nucléaire, source de recettes fiscales et d’inquiétudes. Longtemps, un certain nombre ...

Dossiers finances

Bloc communal : de nombreuses questions à résoudre

La loi de finances pour 2011 n’a fait que fixer les grands traits de la future péréquation horizontale au sein du bloc communal. Mais de nombreuses questions, potentiellement ...

BUDGETS 2011 Actualité Club finances, Régions

Le Rhône redémarre ses investissements dans le musée des Confluences

Les conseillers généraux ont adopté le 11 février le budget primitif 2011 du département pour un montant de 1,66 milliards d’euros, en hausse de 3% par rapport à 2010. ...

FISCALITÉ LOCALE Actualité Club finances, Régions

Nantes Métropole étudie une hausse du versement transport

La communauté urbaine qui adoptera son budget primitif en avril 2011 cherche des recettes supplémentaires : elle estime à 15 millions d'euros en 2010 et 21 millions en 2011 ses pertes ...

FINANCES LOCALES A la une, Actualité Club finances, France

La péréquation horizontale au cœur des travaux du CFL

Le Comité des finances locales se réunissait le 8 février pour adopter, notamment, un calendrier de travail sur la péréquation des ressources entre les acteurs du bloc communal. ...

FINANCES LOCALES TO parus au JO

Outre le gel des dotations de l’Etat aux collectivités porté de 3 à 4 ans (pour les années 2011 à 2014 – hors FCTVA, amendes de la circulation et dotations de compensation de la ...

FINANCES A la une, Actualité Club finances, France

Dotations : explications de texte quant à la progression annoncée par le gouvernement des dotations d’ici 2015

Lors d’un déplacement à Orléans, le ministre des collectivités territoriales, Philippe Richert, a indiqué que les dotations aux collectivités devraient progresser de 3 à 4% d’ici ...

FINANCES LOCALES A la une, Actualité Club finances, France, TO parus au JO

Le Parlement a définitivement adopté, le 21 décembre, le projet de loi de finances rectificative pour 2010. Ce texte fait l’objet d’une saisine du Conseil constitutionnel. ...

BUDGET 2011 Actualité Club finances, Régions

Le conseil régional de Franche-Comté a adopté le 17 décembre un budget primitif en baisse de 4% par rapport au budget 2010, soit 492,8 millions d’euros. ...

LOI DE FINANCES POUR 2011 A la une, Actualité Club finances, France

PLF : la naissance complexe de la nouvelle péréquation

Le gel en valeur des concours de l’Etat aux collectivités territoriales conduit le gouvernement à promouvoir une péréquation horizontale, entre collectivités riches et pauvres. Ce ...