FINANCEMENTS A la Une finances, Actu experts finances

Emprunts toxiques : la justice rejette les recours contre Nîmes métropole

Les élus d’opposition, qui avaient saisi la juridiction nîmoise fin mai, espéraient faire annuler deux délibérations portant sur la désensibilisation d’un emprunt toxique souscrit ...

EMPRUNTS TOXIQUES A la Une finances, Actu experts finances, Régions

Dette toxique : des élus de Nîmes métropole saisissent le tribunal administratif

Le 29 mars dernier, la communauté d’agglomération de Nimes métropole a voté deux délibérations concernant la désensibilisation d’un emprunt toxique souscrit auprès du Crédit ...

FINANCES LOCALES Actu experts finances

Dans son jugement du 13 mai, non seulement le TGI de Nanterre a rejeté l’annulation des prêts souscrits par la commune iséroise auprès de Dexia et le défaut de conseil, mais aussi le ...

EMPRUNTS TOXIQUES A la Une finances, Actu experts finances, Régions

C’est la plus grosse opération de sortie des emprunts toxiques de France. Pour 217 millions d’euros de capital restant dû, les deux collectivités doivent débourser plus du double en ...

FINANCES LOCALES A la Une finances, Actualité Club finances, France

Emprunts toxiques : « Un fonds de soutien pas en phase avec les collectivités »

Hélène Feron-Poloni, avocate spécialisée en droit bancaire, analyse pour la Gazette et le Club Finances l'évolution de la situation des collectivités locales ayant fait appel au fonds ...

[OPINION] EMPRUNTS TOXIQUES A la Une finances, Billets finances

Emprunts toxiques : entre ignorance et petits calculs

Comment et pourquoi les dirigeants des collectivités locales françaises (communes, métropoles, départements) ont souscrit à des emprunts « structurés » qui sont devenus toxiques ...

FINANCES LOCALES A la Une finances, Fiches Finances

Emprunts toxiques : où en est-on du fonds de soutien aux collectivités ?

Une des questions de l'année 2015 promettait d'être « le fonds de soutien permettra-t-il de faire des produits structurés de l'histoire ancienne ? ». Avec l'abandon du plancher de 1,20 ...

[TRIBUNE] FINANCES LOCALES Billets finances, France, Opinions

Boris Vallée, professeur assistant à la Harvard Business School, revient sur le rôle parfois ambigu des élus locaux vis-à-vis des emprunts structurés à risques. ...

EMPRUNTS TOXIQUES Actu experts finances

La Cour des comptes tacle la stratégie de désensibilisation de Dexia et de la Sfil

Dans son rapport public annuel, la Cour des comptes consacre une quarantaine de pages au bilan de la gestion extinctive de Dexia. Outre les risques de recapitalisation par l’Etat, les ...

INTERVIEW A la Une finances, Actu experts finances, France

Valérie Rabault, député socialiste, rapporteure du budget et membre de la commission des finances de l’Assemblée nationale, est sortie plus inquiète des auditions des patrons de la ...