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Sport - Page 18

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Copyright : Lamax / AdobeStock
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 19/07/2021

Détail de la mise en place d’un fonds « Avenir Montagnes »

Dans une circulaire du 15 juillet, Jean Castex présente les modalités de mise en place d’un fonds « Avenir Montagnes », mesure phare du plan « Avenir Montagnes », s’élevant à 331 millions d'euros sur deux ans, porté par l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT), l’État et les Régions.

Projet de loi olympique : un mince versant sport au Sénat
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BIODIVERSITÉ 09/07/2021

JO 2024 : les travaux du « Cluster des médias » vont pouvoir reprendre

Suspendu en avril dernier par le juge des référés de la Cour administrative d'appel de Paris, l'aménagement du « Cluster des médias » va finalement pouvoir reprendre. Ce programme immobilier doit accueillir plusieurs équipements publics, mais aussi des journalistes et techniciens pendant les Jeux Olympiques 2024.

Sécurité 14/06/2021

Les arbitres et juges des fédérations agréées seront formés aux gestes qui sauvent

La loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020 visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent a modifié l'article L. 211-3 du code du sport afin d'intégrer dans les formations des juges et arbitres une sensibilisation à la lutte contre l'arrêt cardiaque et aux gestes qui ...

Sport 14/06/2021

L’Agence nationale du sport distribue des crédits à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna

D'après un arrêté du 1er juin, le montant global des concours financiers visés au troisième alinéa de l'article R. 411-1 du code du sport, déterminé par le conseil d'administration de l'Agence nationale du sport, est attribué à la Polynésie française, de même qu'au territoire des îles Wallis et Futuna.Cet article dispose que ...

Sport 08/06/2021

Quelle poursuite de la dynamique sport-santé initiée pendant le confinement ?

Réponse du ministère chargé des sports : La pratique d'une activité physique et sportive (APS) est un élément déterminant en matière de santé et de bien-être, pour toutes et tous, tout au long de la vie et quel que soit l'état de santé. C'est pourquoi le renforcement de la pratique d'APS est une des priorités de la ministre ...

Equipements sportifs 31/05/2021

Non-assujetissement à la TVA des piscines communales

Une commune exploite une piscine, située sur son territoire, dont elle est propriétaire et dont les principaux équipements sont constitués d'un bassin olympique extérieur de 50 mètres et d'un bassin couvert de 25 mètres, tous deux destinés à la natation. Estimant devoir être assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée au titre de cette ...

Crise sanitaire 28/05/2021

Covid-19 : comment obtenir une dérogation aux règles dans les ERP

Un décret du 25 mai avait élargi la possibilité, pour certains équipements recevant du public, de déroger aux limitations de jauge imposées par le décret du 29 octobre. Son nouvel article 45-1 dispose que les établissements tels que les salles de spectacles, les chapiteaux, tentes et structures, mais aussi les établissements sportifs ...

Fermeture des piscines couvertes
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Equipements sportifs 27/05/2021

De nouvelles règles pour la sécurité sanitaire des eaux de piscine

Plusieurs textes officiels parus ce jeudi 27 mai au Journal officiel concernent les piscines publiques et privées recevant du public. 

Crise sanitaire 26/05/2021

Covid-19 : élargissement des possibilités de dérogation à l’interdiction d’accueil du public

Le décret du 29 octobre est de nouveau modifié. Un décret du 25 mai revient sur la rédaction de son article 45-1. Cet article dispose qu' "afin de contribuer à la définition des conditions de sécurité sanitaire propres à permettre le rétablissement progressif de l'accueil du public dans les établissements relevant des catégories ...

Sport 26/05/2021

Manifestations sportives : dématérialisation des demandes d’autorisation et des déclarations

D'après un arrêté du 30 avril, les dossiers de déclaration ou de demande d'autorisation de manifestations sportives prévues aux articles R. 331-6 et R. 331-20 du code du sport sont déposés auprès de l'autorité territorialement compétente sous format dématérialisé au moyen d'un système d'information accessible depuis un site internet ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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