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Sport

Environnement 13/11/2018

Quand l’intérêt public ne justifie pas la réalisation d’équipements sportifs… mais s’oppose à leur destruction

Lac-de-grand-lieu-2
Copyright : D.R.

C’est un principe : un projet d'aménagement ou de construction susceptible d'affecter la conservation d'espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats ne peut être autorisé. Mais une fois irrégulier construit, il n'est pas non plus nécessairement d'intérêt public de remettre le site en état..

Développement du sport 22/08/2018

Comment le gouvernement envisage-t-il le financement des associations sportives ?

Réponse du ministère des Sports : Le projet présidentiel pour le sport prévoyait la rationalisation des interventions entre le ministère des sports et le centre national pour le développement du sport (CNDS). Ce dernier devant être recentré, pour une meilleure efficience, sur son cœur de métier, c'est à dire l'appui aux collectivités ...

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Copyright : PIXNIO
Sécurité civile 02/08/2018

Baignades : « La complexité de la réglementation n’aide pas les acteurs locaux »

A l'heure où les noyades causent près de 500 décès par an en France, le droit des baignades est central notamment pour les acteurs locaux placés en première ligne dans la gestion des risques. Spécialiste français de ce droit méconnu, Christian Belhache a accepté de répondre à nos questions.

Jeux Olympiques 2024 05/07/2018

Quels moyens pour les comités départementaux olympiques ?

Réponse de la ministre des sports : Le projet présidentiel pour le sport prévoyait la rationalisation des interventions entre le ministère des sports et le centre national pour le développement du sport (CNDS). Ce dernier devait être recentré, pour une meilleure efficience, sur son cœur de métier, c'est à dire l'appui aux ...

JO 2024 04/06/2018

Mise en œuvre des appels à projets dédiés aux investissements en matière d’équipements sportifs en 2018

Une instruction du 23 mars présente les modalités de mise en oeuvre des appels à projets dédiés aux investissements nationaux en matière d’équipements sportifs en 2018, conformément au décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l’Etat pour des projets d’investissement.Ce texte revient sur les objectifs de ces ...

Santé publique 23/05/2018

Quels sont les risques sanitaires sur les terrains de football à pelouse synthétique ?

Réponse du ministère des Sports : Depuis les années 1990, les gazons synthétiques à usage sportif à base de caoutchoucs fabriqués spécialement ou issus de recyclage de pneumatiques se sont considérablement développés en France car ils limitent les traumatismes des joueurs et permettent une utilisation intense. Il en est recensé 3 ...

Sécurité publique 18/04/2018

Comment permettre organisateurs de manifestations sportives sur la voie publique de continuer à le faire ?

Réponse du ministère des sports : Afin d'alléger les contraintes pesant sur les organisateurs de manifestations sportives, un travail de simplification a été entrepris. Ainsi, le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives a été publié le 13 août dernier au Journal officiel de ...

[BILLET] Simplification des normes 18/04/2018

Le Sénat s’attaque aux normes sur les équipements sportifs

Qu’elles concernent le tracé des lignes des terrains, l’éclairage, les chaises d’arbitre… les normes sur les équipements sportifs sont nombreuses et évoluent. Le Sénat souhaite les simplifier.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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