Cette semaine était le moment de la valse à trois temps pour la réforme fiscale. Premier temps avec l’examen du projet de loi de finances pour 2020 devant les députés de la commission des finances. Ils ont passé en revue diverses mesures dont le gel des valeurs locatives qu’il ont voulu sortir du freezer. Andante.
Message entendu, lors du deuxième temps avec le début de l’examen dans l’Hémicycle de l’Assemblée nationale où le ministre de l’Action et des comptes publics s’est empressé d’annoncer la fin du gel de la revalorisation forfaitaire des bases locatives. Tempo moderato.
Rock’n’roll attitude chez les associations
Enfin, troisième temps, carrément plus enlevé, avec l’entrée des associations d’élus dans la danse. L’AMF a fait monter le son sur des rythmes rock pour dire tout le mal qu’elle pensait de la réforme en particulier et des rapports que le gouvernement entretient avec les élus locaux en général.
Mais c’est finalement l’Assemblée des départements de France (ADF) qui ont envoyé du lourd version Heavy Metal avec le coup de sang de son président Dominique Bussereau lors du débat sur le financement des départements durant leur congrès, justifiée par leur stress sur leur mode de financement, qui reposera toujours plus sur les DMTO.
L’inquiétude sur leur avenir financier leur fait craindre une disparition qui ne dit pas son nom et qui les a même poussé à un coup d’éclat : quitter la salle durant le discours final de la ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault. Destroy !
Fièvre sur la taxe foncière ?
Retrouvez également dans notre newsletter de lundi (1) l’intégralité des articles publiés cette semaine : notre billet sur la réalité de la hausse de la taxe foncière ces dernières années, les dispositions du PLF pour les communes de montagne, la suite de notre grande enquête sur la gestion de la dette, le bilan 2018 des amendes radar, etc.
Bonne lecture, oh yeah !
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