Funéraire - Page 12
Législation funéraire (1) : le rôle des policiers municipaux et des gardes champêtres
Depuis 2008, le législateur a initié une importante réforme du droit funéraire, afin de le simplifier et de l'adapter aux évolutions que connaît la pratique funéraire. Cette première fiche traite de la surveillance des opérations funéraires, réglementée en dernier lieu par une loi du 16 février 2015 et son décret d'application du 26 ...
Funéraire : quand les géants de la finance envahissent le marché
Patrick Lerognon, le nouveau président de l’Union du pôle funéraire public s’inquiète de la concentration croissante du marché funéraire autour de géants de la finance. Il appelle les élus locaux à privilégier la solution du service public.
Carrés confessionnels : une gestion bien délicate
De nombreuses communes disposent de « carrés confessionnels » trouvant leur origine dans un décret de 1804, abrogé, obligeant les maires à affecter un lieu de sépulture distinct à chaque culte officiel. La gestion des carrés confessionnels est encadrée par des principes issus de la tradition républicaine, mais de plus en plus soumise ...
Le cimetière où les défunts reposent en pleine nature
Niort a ouvert, il y a deux ans, le premier « cimetière naturel » de France, un parc paisible pour l’inhumation ou la dispersion des cendres.
A Niort, les cimetières aussi se mettent au vert
À Niort, fini le cimetière uniforme, triste et coupé de la nature. La ville offre désormais une alternative. Sans rien imposer. Sur dix cimetières, l’un d’entre eux, celui de Souché, a en effet bénéficié d’une extension peu commune.
Des communes se mobilisent pour les victimes de l’attentat de Nice
Par trois biais différents, Nice, Mulhouse et Cannes proposent aux citoyens d’apporter une aide financière aux victimes de l’attaque du 14 juillet. Retour sur les dispositifs de solidarité mis en place par chacune de ces collectivités locales.
Quelles sont les nouvelles obligations en matière de surveillance d’opérations funéraires ? [MàJ]
La loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans le domaine de la justice et des affaires intérieures publiée au Journal officiel du 17 février 2015 est venue modifier le régime de surveillance des opérations funéraires pour les agents de police municipale et les gardes ...
Une nouvelle ère pour le funéraire
Évolutions sociales et sociologiques, nouvelles réglementations, reconfiguration des opérateurs : les mutations du secteur funéraire, quoique fort discrètes, n’en sont pas moins considérables depuis quelques années.
Un cimetière, trois zones, zéro phyto
À Brétigny-sur-Orge, commune de l’Essonne de quelque 23 000 habitants, le cimetière est entretenu sans pesticides. Avec ses trois zones distinctes – minérale, arborée, engazonnée –, il offre un exemple de gestion « zéro phyto » différenciée selon les profils de cimetières.
Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?
La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.
