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Développement durable - Page 186

Déchets 29/11/2012

Le Sillon alpin lance une coopération d’ampleur autour de la gestion des déchets

Le 27 novembre 2012, une coopération pour une gestion "développement durable" des déchets est née à l'échelle du Sillon alpin. 1 292 communes et plus de 2,5 millions d’habitants sont concernés.

biodiversité 28/11/2012

La Caisse des dépôts crée une mission « économie de la biodiversité »

Une nouvelle « Mission économie de la biodiversité », pilotée par la Société forestière a été présentée à la presse le 28 novembre 2012 à Paris.

1 Développement durable 27/11/2012

Plan bâtiment durable : vers une prise en main par les régions

Alors que le lancement du débat national sur la transition énergétique est imminent, Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, a présenté les grandes lignes de son programme lundi 26 novembre 2012.

Code de la route 27/11/2012

Existe-t-il une disposition qui interdise de circuler sur des pelouses ?

Indirectement, oui. Selon l’article R.412-7 du code de la route, "les véhicules doivent, sauf en cas de nécessité absolue, circuler sur la chaussée (…) ».

Congrès des maires 2012 23/11/2012

Que nous apprennent les discours du 95ème Congrès des maires ?

Pas de Congrès des maires sans discours : François Hollande en ouverture, Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la réforme de l'Etat en clôture, Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique, Jacques Pélissard, président de l'AMF : la Gazette vous propose de les (re ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
Environnement 23/11/2012

Les dispositions relatives aux dispositifs publicitaires validées

Saisi par France Nature Environnement et Agir pour les paysages des dispositions issues du Grenelle de l’environnement concernant l’installation de bâches publicitaires, le Conseil constitutionnel s’est prononcé une fois de plus sur la participation du public aux décisions en matière d’environnement dans une décision du 23 novembre ...

Parcours de territorial 23/11/2012

Samuel Villevieille, Ethnologue, chargé de mission au patrimoine maritime – conseil général des Pyrénées Orientales

Du recueil de la parole orale à la documentation sur l'histoire locale de sa région, Samuel Villevieille met sa compétence d'ethnologue au service du territoire. Il a notamment oeuvré à la valorisation du patrimoine maritime des superbes côtes du littoral des Pyrénées-Orientales. Une histoire de barques...

Cet article fait partie du dossier :

Les métiers de la Territoriale : panorama en portraits
Congrès des maires 2012 22/11/2012

Les collectivités revendiquent un statut d’autorité organisatrice de l’énergie

Réunis en aréopage sous la houlette de Denis Merville, président de la commission "environnement et développement durable" de l’AMF, à l’occasion d’un débat sur la transition énergétique, les élus ont exprimé jeudi 22 novembre 2012 leur désarroi, sur l’absence de visibilité relative au développement des énergies renouvelables.

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
1 Environnement 22/11/2012

Biodiversité : une agence pour quoi faire ?

L’Agence nationale de la biodiversité, annoncée lors de la Conférence environnementale de mi-septembre 2012, fait toujours figure de grande inconnue. Et les dispositions issues du Grenelle pour enrayer la perte de la diversité biologique font encore débat.

Congrès des maires 2012 22/11/2012

SPANC : plus de désarroi que de colère

Alors que l’échéance du 31 décembre approche pour achever la mise en conformité des installations d’assainissement non collectifs, les collectivités locales peinent toujours à connaître l’état du parc d’équipement et à suivre la réalisation des travaux de mise en conformité. Le sujet a été débattu, le 21 novembre, au ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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