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Patrimoine bâti - Page 920
De nouvelles solutions pour gérer les déchets
Devant la multiplication des circuits spécifiques de collecte et de traitement de déchets (emballages ménagers, huiles, pneus, piles, courriers non sollicités .), le Club de prospective sur l'économie des déchets, qui regroupe le Bipe (Caisse des dépôts) et l'association Prorecyclage, préconise la synergie entre divers produits en fin ...
De nouvelles solutions pour gérer les déchets
Devant la multiplication des circuits spécifiques de collecte et de traitement de déchets (emballages ménagers, huiles, pneus, piles, courriers non sollicités .), le Club de prospective sur l'économie des déchets, qui regroupe le Bipe (Caisse des dépôts) et l'association Prorecyclage, préconise la synergie entre divers produits en fin ...
Moselle : les communes anticipent l’après-mines
L'arrêt de l'extraction au puits de la Houve à Creutzwald ouvre un vaste chantier de requalification des sols dans l'Est mosellan. Les Houillères du bassin de Lorraine ont inscrit 347 millions d'euros au volet environnemental d'ici à 2012. Mais les élus redoutent des dégâts, notamment lors de l'ennoyage des galeries. Regroupant 11 communes ...
Un nouveau projet de loi sur la prévention de la délinquance ?
Le très controversé projet de loi de prévention de la délinquance de l'ancien ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, serait remis en chantier. C'est du moins ce qu'a rapporté le collectif des professionnels du secteur social à l'issue d'une rencontre avec la nouvelle secrétaire d'Etat à l'Intégration chargée de la politique de la ...
Lyon: une charte pour la vidéosurveillance
Lyon a adopté une charte d'éthique de la vidéosurveillance votée à l'unanimité en conseil municipal, le 19 avril. Rédigée par le collège d'éthique, créé en juin 2003, sous la houlette de son président délégué, le conseiller d'Etat Jean-Pierre Hoss, la charte rappelle les textes légaux existants et quelques mesures spécifiques à ...
Lyon: une charte pour la vidéosurveillance
Lyon a adopté une charte d'éthique de la vidéosurveillance votée à l'unanimité en conseil municipal, le 19 avril. Rédigée par le collège d'éthique, créé en juin 2003, sous la houlette de son président délégué, le conseiller d'Etat Jean-Pierre Hoss, la charte rappelle les textes légaux existants et quelques mesures spécifiques à ...
Lyon adopte une charte d’éthique de la vidéosurveillance
La Ville de Lyon a adopté une charte d'éthique de la vidéosurveillance, visant à accorder aux citoyens une plus grande protection des libertés individuelles que celle garantie par la loi.Cette charte, élaborée par le collège d'éthique de la vidéosurveillance mis en place en juin 2003 par la municipalité, a été adoptée à l'unanimité ...
Examen de la charte de l’environnement en Plan Climat, d’ici l’été
La Charte de l'environnement, dont le débat parlementaire a été repoussé trois fois, sera examinée par le Parlement "au cours de la présente session" c'est-à-dire d'ici l'été, a assuré jeudi le ministre de l'Ecologie Serge Lepeltier.La Charte doit inscrire dans la Constitution de nouveaux droits et devoirs du citoyen vis-à-vis de ...
Un projet de loi sur l’eau fin 2004
Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...
Un projet de loi sur l’eau fin 2004
Le Parlement a adopté définitivement un projet de transposition d'une directive européenne entrée en vigueur en décembre 2000 visant à parvenir d'ici à 2015 à un "bon état écologique des eaux continentales, souterraines et côtières".La directive prévoit la "suppression ou la réduction des rejets de substances dangereuses ...
