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Patrimoine bâti - Page 895
Sécheresse. Les pluies de mars ont été efficaces
Les précipitations du mois de mars, particulièrement arrosé sur l'ensemble du territoire, ont permis de résorber une partie du déficit pluviométrique accumulé ces derniers mois, selon les conclusions du "comité sécheresse" réuni le 19 avril. "Nous sommes en gros passés à une pluviométrie inférieure de 20 % à la normale, contre un ...
Fiche pratique – Les pouvoirs du maire face aux animaux dangereux
Le maire est responsable de la prévention des troubles causés par des animaux malfaisants ou féroces.La réglementation relative aux animaux dangereux est distincte de celle relative aux animaux errants. Elle est détaillée à l’article L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales.
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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maireManagement environnemental du tourisme en Cotentin
Dans un souci permanent d'oeuvrer pour un développement économique et social respectueux de l'environnement, le Parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin s'est rapproché des professionnels du tourisme à travers une charte. Signé en 2002 par le parc, la Charte européenne du tourisme durable s'est concrétisée sur le ...
La Haute-Loire réservée sur le schéma éolien régional
A l'occasion d'une session extraordinaire les conseillers généraux de la Haute-Loire viennent de valider le principe d'un nouveau schéma éolien sur la région Auvergne en émettant cependant quelques réserves. S'ils ont salué la volonté de développer les énergies renouvelables dans un souci de solidarité fiscale, ils déplorent en ...
Fiche pratique – Le maire et la lutte contre les animaux errants
L’élu est responsable de la prévention des troubles causés par la divagation des animaux dans sa commune et de leur prise en charge. Au-delà des dispositions du Code général des collectivités territoriales (CGCT) qui confèrent un pouvoir de police générale au maire, ce sont surtout les dispositions du Code rural qui régissent les ...
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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maireDoubs. Un label pour l’eau du robinet
La ville de Besançon lance une campagne de promotion de l'eau issue du service public en créant « la Bisontine », marque déposée à l'INPI. Cette action vise à développer les moyens de la régie municipale, en cours de certification ISO 9001, qui investit annuellement 4 millions d'euros dans des opérations de rénovation du réseau et de ...
Nouvel épisode dans la bataille sur les déchets des Bouches-du-Rhône
Le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Christian Frémont a déposé lundi un recours contre le plan départemental, adopté le 30 janvier, parce qu'il n'inclut pas l'incinérateur voulu par la communauté urbaine de Marseille (MPM)"Légalement, ce plan doit inclure tout plan avancé de traitement des déchets. Or il n'inclut pas ...
L’Aude voudrait affecter les amendes des radars à la sécurité routière
Le conseil général de l'Aude a souhaité que le produit des amendes de police provenant des radars automatiques implantés sur les routes du département "soit affecté à la sécurité et notamment à l'entretien des routes".Pour Pierre Tournier, également président de la commission des infrastructures routières et travaux de l'assemblée ...
Incinérateur de Marseille : les travaux vont démarrer cet été
Malgré l'opposition toujours très ferme des élus locaux et des riverains, la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM) poursuit son projet de construction d'un incinérateur d'ordures ménagères sur la zone industrialo-portuaire de Fos. Le permis de construire a été accordé en début de semaine par le Préfet, et le ...
La démoustication de la Camargue n’attend plus que les finances de l’Etat
Le chikungunya et l'invasion de moustiques constatée en septembre dernier sur l'ouest des Bouches-du-Rhône ont eu raison des réticences sur la démoustication de la Camargue. Le conseil régional Paca a annoncé qu'il allait débloquer un million d'euros pour la lutte anti-moustique à la fois sur la Camargue mais aussi dans les Alpes Maritimes ...
