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Patrimoine bâti - Page 791
Les collectivités (ré)encouragées à s’engager dans la démarche « Zéro pesticides », lors d’un colloque à Aix-Les-Bains
C'est à l'occasion du colloque " zéro pesticides" organisé le 14 juin 2010 à Aix-les-Bains, par l'agence de l'eau Rhône et Corse, et l'ASTEE que le ministère du développement durable a annoncé qu'il signera, le 16 juillet 2010, avec les collectivités, l'AMF, l'AMGVF, l'AMRF et l'UPJ notamment, un accord cadre reprenant les grandes lignes ...
Climat – Etudes de cas
Trois cas ont été étudiés dans le cadre de la concertation sur l'adaptation au changement climatique.
Grenelle 2 : feu orange pour le péage urbain
La commission mixte paritaire (CMP) a arrêté, le 16 juin 2010, le texte de compromis sur le projet de loi Grenelle 2 portant engagement national pour l’environnement.
Près de 30% des projets d’investissement portés par le solaire
La filière solaire concentre 29 % des projets d’investissement recensés dans le «green business» par le réseau Ecoterritoires, selon une étude publiée le 17 juin 2010.
Le Conseil supérieur du travail social approuve la « charte type » sur le partage de l’information
Au lendemain de la publication, en exclusivité, de la « charte déontologique type pour l’échange d’informations dans le cadre des conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance », la commission éthique et déontologie du Conseil supérieur du travail social a fait savoir, dans un avis transmis le 16 juin à la ...
Une charte type pour améliorer le partage de l’information
EXCLUSIF - Six mois après l’entrée en vigueur du plan national de prévention de la délinquance, le gouvernement a mis un point final à sa charte déontologique type sur le partage de l’information. Le document, que la Gazette dévoile, doit permettre aux partenaires locaux de sécurité et de prévention de la délinquance « l’échange ...
Le conseil général du Doubs à la barre, face à la surmortalité de poissons dans la Loue
Alors qu’une hécatombe de poissons est constatée dans la Loue depuis deux mois, le conseil général du Doubs a décidé de prendre en main la situation et de fédérer les actions destinées à restaurer la qualité de l’eau de la rivière. Il a réuni, vendredi 11 juin, les acteurs concernés, services de l’Etat compris, pour « mettre ...
Certificats d’économies d’énergie : Les collectivités veulent profiter du dispositif
Les collectivités sont mobilisées sur les économies d’énergie et cherchent des outils. C’est l’un des enseignements du colloque de l’ATEE, organisé les 8 et 9 juin sur le thème des « Certificats d’économies d’énergie ». Les lauréats du Grand Prix des certificats blancs, organisés par la FNCCR, ont été désignés à ...
Le «risque acceptable» devra être défini
C’est à un grand débat sur la définition du «risque acceptable» qu’invitent les pouvoirs publics, dans le cadre de la concertation sur l'adaptation au changement climatique. La réflexion se tiendra en particulier dans le cadre de l’élaboration des plans de prévention des risques, que Chantal Jouanno souhaite voir conçus «de plus en ...
Financement des écoles privées : la liste des dépenses obligatoires n’est pas exhaustive
Par un arrêt du 2 juin 2010, le Conseil d'Etat affirme que la circulaire fixant les modalités de financement des écoles privées par les communes de résidence de leurs élèves est légale. L'annexe de la circulaire, relative aux dépenses obligatoires et facultatives à prendre en compte pour la contribution communale et intercommunale l'est ...
