Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Patrimoine bâti - Page 760

Environnement 12/05/2011

Franche-Comté : manifestation franco-suisse pour dénoncer la pollution des rivières

Samedi 14 mai, des manifestants Français et Suisses convergeront vers le village de Goumois, à cheval sur les deux pays et sur le lit du Doubs. L’appel a été lancé par plusieurs associations (WWF, Pronatura…) et fédérations de pêche pour dénoncer une « catastrophe écologique ».

Energie 11/05/2011

Le renforcement de l’interconnexion électrique France Espagne déclaré d’utilité publique

Cette nouvelle ligne à très haute tension doublera la capacité d’échanges électriques entre les deux pays. L’investissement est évalué à 700 millions d’euros.

1 Commande publique 10/05/2011

Nantes sort un guide de l’achat responsable et un site internet dédié

Nantes vient de réaliser un guide de l’achat responsable en collaboration avec le Centre des jeunes dirigeants.

1 nucléaire 09/05/2011

Les CLI ne pourront qu’observer l’audit sur les installations nucléaires

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) remettra d’ici le 15 novembre un premier avis sur la sûreté des installations françaises, selon le calendrier, présenté lundi 9 mai 2011 à Paris, de l’audit commandé par le Premier ministre François Fillon. Bien qu’ayant demandé à y être pleinement associées, les collectivités locales ...

09/05/2011

Bâtiments publics locaux – Les nouveaux contrats de performance énergétique

PRONOSTIC - Les contrats de performance énergétique sont un moyen de mettre à niveau le parc tertiaire public local et de contribuer à l’atteinte des objectifs nationaux de réduction des consommations d’énergie dans un cadre contractuel nouveau, sécurisé et financièrement attractif. RECOMMANDATIONS - Les seize recommandations figurant ...

Urbanisme 06/05/2011

PLU de l’agglomération agenaise : augmentation de 2° de la température depuis les années 60, selon un diagnostic

La communauté d’agglomération agenaise (CAA ; 12 communes ; 72 100 habitants ; Lot-et-Garonne) va soumettre le 23 juin 2011 aux élus le diagnostic territorial que vient de rendre une équipe pluridisciplinaire composée des bureaux d’études Creham et BKM. C'est le fruit d'un engagement, depuis septembre 2011, pour l’élaboration d’un ...

Prévention de la délinquance 02/05/2011

L’enveloppe du FIPD 2011 fait la part belle à la vidéosurveillance

Selon une circulaire du 6 avril, que la Gazette diffuse en exclusivité, 60% du Fonds interministériel financeront les installations « vidéo » des collectivités.

01/05/2011

L’accessibilité (cité, logement, travail, culture, sports et loisirs)

COMPLÉMENTAIRE du principe de compensation et des lieux de travail doivent être tels que ces locaux et installations soient accessibles à tous, et notamment aux personnes handicapées, quel que soit le type de handicap, notamment physique, sensoriel, cognitif, mental ou psychique (CCH, art. L. ...

01/05/2011

Objectifs et principes généraux de la loi du 11 février 2005

1. DE LA LOI D’ORIENTATION DU 30 JUIN 1975À LA LOI DU 11 FÉVRIER 2005La loi d’orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées avait été fondatrice de la politique publique à l’adresse des personnes handicapées selon deux grands axes : une loi d’orientation ...

29/04/2011

Un parc jeune et néanmoins sur la sellette

L’accident de la centrale nucléaire de Fukushima (Japon) a relancé le débat sur l’état du parc français. L’exploitant, EDF, vante sa vitalité. L’Autorité de sûreté nucléaire est moins catégorique.

Cet article fait partie du dossier :

Le nucléaire français en questions
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement