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Patrimoine bâti - Page 62
« La police : des forces aux territoires »
Dans une contribution au Club prévention sécurité de la Gazette des communes, Philippe Masson et Jean-Thomas Eldin, tous deux élèves administrateurs territoriaux membres du groupes de travail "gestion de crise, sécurité et prévention" de l'Institut national des études territoriales (INET) dressent un état des lieux des forces qui ...
Quand les collégiens jouent les apprentis cuisiniers
Le département de la Sarthe organise le défi « éco-marmiton », où les collégiens s’affrontent autour d’un projet associant développement durable et cuisine.
Le dispositif de sécurité des JO défendu devant les sénateurs
Pendant les JO de 2024, les déplacements devront répondre à des conditions très restrictives. Un dispositif rappelant fortement l’état d’urgence sanitaire, et qui a interpellé les sénateurs.
Qui exerce les pouvoirs de police dans une commune située au cœur d’un parc national ?
Il existe actuellement onze parcs nationaux sur le territoire national. Au sein de ces parcs, une zone appelée « cœur de parc » est particulièrement protégée. Afin de garantir cette protection, des règles spécifiques ont été mises en place, affectant les pouvoirs de police spéciale des maires. Explications de notre juriste, Géraldine ...
Loi Industrie verte : tout ce qui concerne les collectivités
Parce qu'elle cherche à accélérer et faciliter les implantations industrielles, verdir la commande publique et réhabiliter les friches, plusieurs mesures de la loi dite Industrie verte concernent les collectivités.
Les 51 textes officiels qu’il ne fallait pas manquer durant la trêve des confiseurs
Les publications du Journal officiel en cette fin d'année 2023 se sont surpassées ! 51 textes intéressant les collectivités territoriales ont été publiés entre le 22 et le 31 décembre. La Gazette des communes en dresse la liste pour bien débuter l'année 2024.
Attestations à fournir pour projets de construction soumis à la réglementation accessibilité
Un arrêté définit le contenu des attestations à fournir à la déclaration d'achèvement des travaux pour certains projets de construction soumis à la réglementation accessibilité.Cet arrêté est pris pour l'application de l'ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction en ...
Certificats d’économies d’énergie : actualisation des plafonds de revenus pour l’année 2024
Un arrêté modifie l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie en ce qui concerne les plafonds de revenus définissant les catégories de ménages modestes et de ménages en situation de précarité énergétique. Les plafonds de revenus indiqués dans l'attestation ...
Sécurité publique : 2024 sera-t-elle l’année de tous les dangers ?
Sécurité des Jeux olympiques, lutte contre le terrorisme, réforme des polices municipales et de la médiation sociale... L'année 2024 s'annonce riche pour les acteurs locaux de la sécurité publique. Tour d'horizon des grands chantiers annoncés.
Cet article fait partie du dossier :
Les dossiers à suivre en 2024 pour les collectivités
À Villeurbanne, une éco-box pour engager les clubs dans la transition
L’office du sport de Villeurbanne (OSV) a installé début décembre dans ses locaux une éco-box de collecte d’équipements sportifs. Histoire de sensibiliser ses 165 clubs et sections adhérents au réemploi et à la transition écologique dans le sport, avant d’élargir la démarche en 2024, avec des rendez-vous mensuels du développement ...
