- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 585
Un ancien agent de police municipale peut-il se reconvertir dans la sécurité privée ?
C’est devenu plus facile avec le décret du 17 juin 2014. Explications.
Captages prioritaires : qu’est-ce qui bloque ?
Le Grenelle avait fixé comme objectif la protection de 500 captages prioritaires d'eau potable fin 2012. Mais cette échéance n’a pas été respectée, et sur le terrain, les points de blocage restent nombreux. Ce n’est pourtant pas faute de financement. Exemple en Loire-Bretagne où un nouveau contrat de 10 millions d’euros vient ...
Cet article fait partie du dossier :
Protéger les captages d’eau potable, un enjeu sanitaire et environnemental
« L’ingénierie doit être encore plus économe et se projeter dans le futur » – Jean-Pierre Auger, président de l’AITF
Jean-Pierre Auger, président de l’Association des ingénieurs territoriaux de France, à la veille des deuxièmes rencontres nationales de l'ingénierie publique, explique que l'ingénierie publique, tout en restant sur ses fondamentaux d'expertise auprès des élus, s'adapte au contexte budgétaire. L'occasion aussi de se positionner vis à ...
Cet article fait partie du dossier :
L’ingénierie territoriale se réinvente
Toitures végétalisées, mode d’emploi
La prise en compte des préoccupations environnementales dans le bâtiment a entraîné un développement important des toitures végétalisées, en particulier le système extensif. Après trente ans d’expérimentation et de développement en Europe, la technique extensive est effectivement éprouvée. Cette fiche pratique détaille les atouts ...
Cet article fait partie du dossier :
Quand la nature se lance à l’assaut de la villeLes réserves naturelles (5) : les contraventions en infraction à la décision de classement de la réserve naturelle
La précédente fiche a exposé les infractions commises à la réglementation d’une réserve naturelle, contraventions prévues et réprimées par l’article R.332-73 du Code de l’environnement. Cette fiche porte sur les contraventions de la 5e classe prévues et réprimées par l’article R.332-74 du Code de l’environnement.
Le Sénat vote la création de « polices territoriales »
Les sénateurs ont adopté le 16 juin 2014 la proposition de loi de René Vandierendonck et de François Pillet visant à créer des polices territoriales, réunissant les cadres d'emplois des polices municipales et des gardes champêtres. L'appellation de "police territoriale" a été maintenue contre l'avis du gouvernement. Parmi les ...
Le Sénat vote la création de « polices territoriales »
Les sénateurs ont adopté le 16 juin 2014 la proposition de loi de René Vandierendonck et de François Pillet visant à créer des polices territoriales, réunissant les cadres d'emplois des polices municipales et des gardes champêtres. L'appellation de "police territoriale" a été maintenue contre l'avis du gouvernement. Parmi les ...
« Avec la réforme pénale, certains maires et préfets risquent d’entraver la réinsertion des ex-prisonniers » Virginie Gautron, juriste
Dans un entretien accordé au Club Prévention-Sécurité, Virginie Gautron, maître de conférences en droit pénal et sciences criminelles à l’Université de Nantes, réagit aux dispositions de la réforme pénale sollicitant les instances du partenariat local de sécurité. Selon elle, associer les acteurs locaux au suivi de l’exécution ...
Bâtiment et biodiversité : la construction et l’exploitation
Si la biodiversité doit être essentiellement prise en compte dans la conception des bâtiments et des quartiers, elle doit aussi faire l’objet d’une attention particulière lors de leur construction et de leur exploitation: la préservation des sols, l’accueil des espèces locales, l’intégration des toitures végétalisées, la gestion ...
SCIC : une nouvelle alliance public-privé
Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic) portent des projets présentant un caractère d’utilité sociale. Les collectivités locales pourront à l’avenir détenir jusqu’à 50 % de leur capital. Rassemblant collectivités, associations, salariés, entreprises, les Scic constituent une nouvelle forme de partenariat ...
Cet article fait partie du dossier :
Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
