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Patrimoine bâti - Page 518
Dialogue environnemental : la Commission Richard dévoile un premier bilan d’étapes
Le colloque « Démocratie participative et modernisation du dialogue environnemental » du 5 mai 2015 a été l’occasion pour Alain Richard, président de la Commission spécialisée sur la démocratisation du dialogue environnemental de présenter l’avancée de ses travaux. Installée en février, la commission Richard doit rendre à la fin ...
Le garde champêtre et les saisies prévues par le Code de l’environnement : exemple de procès-verbal
Le modèle de procès-verbal proposé ci-après est transmis à titre indicatif et se base sur la mise en situation donnée. Il ne saurait être repris en l'état sans être adapté aux infractions constatées lors de circonstances différentes.
Vigipirate : l’Intérieur veut impliquer les policiers municipaux, les syndicats sur la réserve
Dans un télégramme du 23 avril adressé aux préfets, le ministère de l'Intérieur souhaite mobiliser les policiers municipaux dans sa lutte contre le terrorisme. Les syndicats restent sur la réserve.
Séparer les micropolluants à la source, une « petite révolution de l’assainissement » testée en conditions réelles
Lauréat de l’appel à projets « micropolluants » en 2014, la commune de Portet-sur-Garonne (31) pilote le projet de séparation des micropolluants à la source. L’ambition est de réaliser un démonstrateur en taille réelle sur la station d’épuration.
Éclairage : la trame noire, un concept toujours obscur !
L’éclairage non maîtrisé, en particulier dans les villes, est devenu une source de véritable pollution lumineuse dont on commence juste à mesurer les effets. Des solutions peuvent être mises en œuvre, d’abord curatives sur un plan technique, mais aussi préventives sur le long terme.
Cet article fait partie du dossier :
L’éclairage public fait sa transition
Bassin Rhône-Méditerranée : les solutions d’adaptation intégreront les documents d’urbanisme
De la Côte-d’Or à la Côte d’Azur, les inondations frappent de façon récurrente le bassin Rhône Méditerranée. Pour autant, les sols subiront un assèchement, du fait du dérèglement climatique. Le plan d’adaptation, que l’agence de l’eau a fait aboutir en mai 2014 après trois ans de préparation, a vocation à irriguer les ...
Drogues : comment améliorer la prévention des risques ?
La mission de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MildeCa) a donné un coup de projecteur au dispositif de prévention des addictions porté par la municipalité de Valbonne (Alpes-Maritimes), mardi 28 avril à Paris. L’occasion d’inviter les professionnels à reproduire ce modèle au sein de leur territoire.
Toxicomanie : le débat sur une « salle de consommation » est lancé à Strasbourg
Interpellé par l’opposition UMP au conseil municipal d’avril, le maire de Strasbourg, Roland Ries (PS) a réaffirmé sa volonté d’ouvrir une salle de consommation à moindre risque (SCMR) dans l’enceinte de l’Hôpital Civil. Une délibération sera proposée aux élus strasbourgeois au conseil municipal du 18 mai.
Quelle réglementation s’applique aux petits trains touristiques routiers ?
L’activité des petits trains touristiques routiers est réglementée sur la base de différents textes, rappelle la juriste du Club Prévention-Sécurité.
Accessibilité : un État exemplaire, mais dans le respect de la « soutenabilité budgétaire »
Une circulaire du 27 avril adressée aux ministères et aux préfets indique la marche à suivre pour la mise en œuvre des agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap) pour les établissements recevant du public (ERP) appartenant à l’État. Il s'agit moins « d’un objectif quantitatif de nombre de mètres carrés «mis aux norm ...
