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Equipements sportifs - Page 567
Clauses d’insertions sociales : les collectivités font preuve d’imagination, selon Catherine Bergeal / Interview audio
Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques, a redéfinit le cadre juridique français des clauses d'insertion sociales au cours d'un colloque, le 17 octobre 2008, consacré aux clauses sociales dans la commande publique dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne.De simples ajustements du Code des ...
Rhône-Alpes. Les collectivités et l’Etat signent un protocole d’accord pour la réalisation du grand stade de l’OL
Les partenaires du projet «OL Land» (*) - les collectivités et l'Etat - ont apporté le 13 octobre 2008 leur soutien financier au projet de grand stade à Décines qui a rencontré la résistance des riverains et recueilli, cet été, l'avis négatif du commissaire-enquêteur sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) qui a, depuis, fait ...
Nord-Pas-de-Calais. Lille Métropole veut optimiser le tri sélectif dans l’habitat collectif
La communauté urbaine de Lille veut améliorer le rendement de sa collecte sélective dans les quartiers d'habitat collectif. Aussi Lille Métropole, son office public HLM Lille Métropole Habitat et Eco-Emballages ont signé le 13 octobre 2008 un partenariat visant à renforcer la collecte sélective dans les 33.000 logements du parc social ...
Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier va diminuer de moitié ses subventions aux clubs sportifs de haut niveau
Le président de Montpellier agglomération, Georges Frêche, annonce à l'occasion du débat d'orientation budgétaire 2009 début octobre qu'il réduira de moitié les subventions aux clubs sportifs de haut niveau. L'agglomération justifie sa décision par la difficulté de boucler un budget sur fond de «désengagement» de l'État. ...
Une nouvelle force juridique pour la Charte de l’environnement
Le Conseil d'Etat vient de consacrer la valeur juridique de l'ensemble des droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement dans une décision d'Assemblée importante du 26 septembre 2008. Leur méconnaissance peut désormais être invoquée pour contester la légalité des décisions administratives.En l'espèce, la commune d'Annecy ...
Limousin. La Creuse au chevet de ses rivières
La fédération départementale de pêche de la Creuse vient de présenter un plan de gestion et d'action pour ses rivières, aux élus locaux et aux agriculteurs. Face à une situation jugée perturbante par les intéressés, différentes décisions ont été prises afin d'optimiser cours et plans d'eau, et d'aider au repeuplement d'une ...
Nord-Pas-de-Calais. Bonne note de développement durable pour la région Nord
La région Nord pas de Calais décroche la note AA++. Cette notation attribuée n'est pas financière mais sa note de performance en matière de développement durable. Le conseil régional avait été le premier en France à recourir à cette notation extra-financière en 2005. Elle vient de renouveler sa notation auprès de BMJ Ratings, qui a ...
Les constructeurs de véhicules utilitaires cherchent à éviter les plafonds de CO2 applicables aux voitures
Alors que les députés viennent de voter en faveur de plafonds d'émissions de CO2 pour les nouvelles voitures, l'industrie automobile défie Bruxelles d'appliquer de telles mesures aux vans et aux minibus. Une initiative que la Commission envisage de proposer d'ici la fin de l'année. Il faut que les gouvernements soient les alliés et non les ...
Nord-Pas-de-Calais. Le PPP du Grand Stade de Lille définitivement adopté
La communauté urbaine de Lille a voté le 25 septembre, à une majorité des deux tiers, quatre délibérations qui entérinent définitivement le partenariat public-privé avec le groupe Eiffage pour réaliser le futur grand stade de la métropole. Alors que le projet retenu en février représentait une redevance annuelle de 14,2 millions par ...
Bourgogne. Le département de la Nièvre ouvre son huitième ENS
Le conseil général de la Nièvre ouvrira le 29 septembre le huitième Espace naturel sensible (ENS) de son territoire, librement accessible au public. Situé sur le Petit Lac de Pannecière, un bassin de compensation appartenant à EDF, le site met en lumière deux enjeux dissemblables : la production d'énergie hydroélectrique et la ...
