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Equipements sportifs - Page 561
Modification du code des marchés publics – Présentation
Sur le site du Ministère de l'Economie, une fiche de présentation présente le décret modifiant le code des marchés publics et les deux décrets d'application n°2005-1308 et n°2005-1742 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 qui sera prochainement publié au JO, 3 décembre 2008.
Eviter corruption et fraudes dans les marchés publics – OCDE
L'organisation de coopération et de développement économique (OCDE) publie deux études : - Eviter que la corruption et la fraude n'entachent les contrats publics, novembre 2008.- Lutter contre les ententes dans les marchés publics, 30 octobre 2008.
Alsace. Le SDEA du Bas-Rhin certifié AFAQ 100 NR
Les démarches menées par le Syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin (SDEA) en matière de développement durable et, en général, son management en recherche constante de qualité à tous les niveaux, ont permis au syndicat d'être le premier en France à obtenir le certificat AFAQ 1000 NR ainsi que la norme AFNOR ISO 14001 ...
Impact carbone – Outil d’évaluation – Diact
Dans un contexte de changement climatique, de tension énergétique et d'engagement de réduction des émissions des gaz à effet de serre pris par la France à Kyoto, le gouvernement a décidé d'intégrer la lutte contre le réchauffement climatique dans la préparation et la conduite des contrats de projets Etat-région (CPER) 2007-2013. A ...
Haute-Normandie. La ville de Pîtres fait reculer Sita Normandie-Picardie
En obtenant le 1er décembre 2008 le classement d'un terrain de 20 hectares sur lequel devait être créé un centre de stockage et de valorisation des déchets banals des entreprises, en zone naturelle sensible, la commune de Pîtres dans l'Eure et ses 2.319 habitants mettent fin à un projet de la filiale de Sita France (Suez Environnement) ...
Languedoc-Roussillon. Une charte contre la cabanisation
Le préfet de l'Hérault, Cyrille Schott, a signé le 4 décembre avec le procureur général près la cour d'appel de Montpellier et les maires de seize communes du littoral héraultais une charte organisant la «lutte contre la cabanisation, les constructions irrégulières et l'habitat précaire». La démarche est soutenue formellement par les ...
Le Code des marchés publics devrait s’aligner sur le droit communautaire : l’avis de Jean-Marc Peyrical et Marc Falize/Interviews audio
Nicolas Sarkozy a réaffirmé le 4 décembre 2008, dans le cadre de la présentation du plan de relance de l'économie, sa volonté d'assouplir le Code des marchés publics : «il faut faire en sorte que ces règles ne rendent pas la passation des marchés publics impossible, compliquée, longue, alors que les événements commandent d'aller ...
Paca. Huit communes des Alpes-Maritimes s’unissent pour une nouvelle station d’épuration
Huit communes du bassin cannois (Cannes, Auribeau-sur-Siagne, Le Cannet, Mandelieu, Mougins, Pégomas, La Roquette-sur-Siagne et Théoule-sur-Mer) viennent de signer un accord pour construire ensemble une nouvelle station d'épuration aux normes européennes.Cet équipement, dont le coût est estimé à près de 60 millions d'euros, remplacera ...
Basse-Normandie. Une décharge illégale découverte à Versainville
La direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire) de Basse-Normandie a identifié 37.000 tonnes de résidus de broyages automobiles utilisées comme remblais sur le terrain d'une brocante à Versainville (14). Soupçonnée de cet enfouissement illégal de 2,49 hectares sur une profondeur de 6 à 7 mètres : la ...
Rhône-Alpes. Annecy-Haute-Savoie lance sa candidature aux Jeux Olympiques d’hiver 2018
Jean-Luc Rigault, maire d'Annecy, et Christian Monteil président du conseil général de la Haute-Savoie, ont présenté le 1er décembre 2008 la candidature Annecy-Haute Savoie 2018 aux Jeux Olympiques d'hiver 2018. Une première étape dans la communication des collectivités haut-savoyardes auprès du Comité national Olympique Français ...
