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Equipements sportifs - Page 541
Hérault : EDF refuse le raccordement du champ photovoltaïque d’un collège
Le collège de Loupian, dans l'Hérault, devra patienter pour voir son champ photovoltaïque raccordée au réseau.
Touraine : le projet d’incinérateur à Chinon sème le trouble
Le 15 février, les élus du Smictom du Chinonais (Indre-et-Loire) auraient dû voter la création d’une unité de valorisation énergétique à Saint-Benoît-la-Forêt en périphérie de Chinon. Ce projet mobilise les défenseurs de l’environnement qui considèrent comme « aberrant » que l’on construise un incinérateur juste à côté de ...
« Le Conseil d’État sanctionne une exclusion trop générale », selon Mathieu Heintz, avocat / Interview
Suite à la décision du Conseil d‘État du 10 février 2010 annulant le seuil de 20 000 euros de la procédure adaptée et réinstaurant celui de 4000 euros, Mathieu Heintz, avocat au sein du cabinet Seban et Associés nous a donné son point de vue sur cette décision.
Le croche-pied du Conseil d’Etat
La décision du Conseil d’Etat du 10 février 2010 (req. n° 329100), ramenant à 4 000 euros le seuil en deçà duquel un marché public peut être passé sans publicité ni concurrence formalisée préalable, a rapidement été analysée par la presse spécialisée (La Gazette des communes, 22 février 2010, p. 18 et 45 - Le Moniteur 19 ...
Forêts : coûts de gestion – Rapport d’information
Commission des Finances - Rapport d'information n°54 - L'ONF à la croisée des chemins - 21 octobre 2009
Pamiers teste les horloges astronomiques
Précurseur en matière de développement durable avec des innovations telles que « La cantine du terroir » ou l’opération « zéro phyto », la municipalité de Pamiers teste aujourd’hui les horloges astronomiques, un dispositif d’éclairage public réglé sur l’éphéméride. Elles doivent permettre des économies d'énergie.
Algues vertes – Dossier de synthèse
Porte-parole du Gouvernement - Le plan d’action sur les algues vertes - Dossier de synthèse - 8 février 2010
Grenelle de l’environnement : 88% des objectifs tenus en 2009, selon le ministère de l’Ecologie
Alors que la discussion du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit «Grenelle 2», a commencé en commission à l’Assemblée nationale, Jean–Louis Borloo a présenté le 11 février 2010 un bilan plutôt positif de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.
Marchés publics : procédure adaptée de nouveau obligatoire au dessus de 4000 euros !
Le Conseil d'Etat annule les dispositions du décret du 19 décembre 2008 relevant le seuil de passation d’un marché public sans mise en concurrence ni publicité de 4000 euros à 20 000 euros.
100 millions d’euros pour les piscines de la Communauté urbaine de Strasbourg
Le plan porte sur une période de dix ans et prévoit un effort sans précédent de remise en état des installations aquatiques de la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) et répond à une étude systématique des équipements en service et des besoins actuellement en souffrance.
