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Equipements sportifs - Page 531
Le plan de prévention des risques d’inondation
Après la tempête Xynthia, l’utilité des PPRI et leurs conditions d’application ont fait débat.
Taxe carbone – Rapport d’information du Sénat
La contribution carbone aurait dû s'appliquer à nos consommations d'énergies fossiles à compter du 1er janvier 2010. Si le format retenu pour ce prélèvement pouvait paraître réduit, en raison notamment de son tarif modique et des nombreuses dérogations et compensations dont il était assorti, la contribution carbone n'en constituait pas ...
Eau et assainissement – Données économiques, sociales et environnementales
Cette étude met l’accent su : le haut niveau de performance de ces services ; 85% des français ont une perception positive du service de l’eau les enjeux environnementaux accrus en matière de protection de la ressource, de l’environnement et des milieux aquatiques, en particulier dans le cadre de la mise en place de la directive ...
Plans Climat-énergie territoriaux – Site internet
Le Grenelle 2, en cours de débat à l’Assemblée nationale, prévoit que l’ensemble des régions, départements, communes et groupements de plus de 50.000 habitants devront établir des Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET). L’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a annoncé en janvier 2010 la création ...
Le monde sportif sera gagnant avec la réforme territoriale, selon Alain Marleix
Le secrétaire d'Etat à l'Intérieur, Alain Marleix, a assuré le 26 mars 2010 que le monde sportif serait gagnant avec la réforme territoriale engagée par le gouvernement et dont il est le maître d'oeuvre.
La ville de Venelles met en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétique des logements
La ville de Venelles (Bouches-du-Rhône) est engagée depuis plusieurs mois dans un vaste programme de lutte contre les gaz à effet de serre et vient de mettre en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétiques des logements.
Le gouvernement retire la taxe carbone, les ONG crient au scandale
François Fillon a annoncé le 23 mars 2010, lors d'une réunion de députés UMP, que la taxe carbone ne pourra être mise en place qu'au niveau européen pour ne pas nuire à la "compétitivité" des entreprises françaises, sans cependant prononcer le mot d'abandon, selon plusieurs participants.
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Catherine Bergeal préconise de chercher un « équilibre entre sécurité et simplicité »
Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques du ministère de l'Economie fait un point complet, dans une interview pour la Gazettes des Communes, sur les nouvelles dispositions qui touchent les marchés publics.
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
