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Equipements sportifs - Page 528
Eolien : exaspération face à la « surcharge » de contraintes du Grenelle 2
Les acteurs de l'éolien rassemblés au sein de l'association Amorce se sont indignés, le 18 mai, des freins au développement de cette énergie renouvelable introduits par le projet de loi Grenelle 2.
La Fédération des villes moyennes s’associe à la Convention des maires
La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) est la première association d’élus à devenir « structure de soutien » de la Convention des maires, qui engage les villes signataires à aller au-delà de l’objectif communautaire des « 3 x 20 » d’ici 2020 (20 % de baisse de consommation d’énergie et de rejets de gaz à effet de ...
E-mégalis impose la réponse électronique
Le syndicat mixte e-mégalis a décidé de rendre obligatoire la réponse électronique aux consultations qu'il effectue pour ses propres besoins, ainsi que la signature électronique de ces documents, pour que le processus de dématérialisation soit complet.
Strasbourg invente un nouveau système de vélo partagé
Le conseil de la Communauté urbaine de Strasbourg (CUS) a adopté, le 7 mai, le système de vélo partagé qui sera mis en place dès la rentrée 2010. Les modalités sont différentes des Vélib, Vélov et « call-a-bike » de Paris, Lyon et des villes allemandes.
Bien définir son projet de restaurant collectif
Les collectivités territoriales sont quasiment toutes confrontées à l’obligation d’offrir une prestation de restauration collective, qu’elle soit scolaire ou périscolaire. Il en est de même des structures sanitaires et sociales, voire des entreprises, ceci afin de faire face aux besoins de leurs résidents ou de leurs salariés. Or un ...
Les principales dispositions européennes qui inspirent le Grenelle 2
Bâtiment, paquet énergie-climat, déchets... Alors que l'Assemblée nationale examine la loi Grenelle 2, revue les principaux textes européens dont s'inspire la loi française.
Les villes et les régions main dans la main contre le changement climatique
Le Comité des Régions s’est engagé, le 4 mai, à aider les villes signataires de la convention des maires à lutter contre le réchauffement climatique.
La Direction des affaires juridiques – Rapport d’activité
La Direction des affaires juridiques du Minefi (DAJ) a publié, le 26 avril, son rapport d’activité 2009. Il marque le dixième anniversaire de la DAJ, et revient sur les missions de cette structure qui contribue à l’élaboration de la législation, spécialement en matière de commande publique. Il donne aussi des clés pour comprendre ...
La Direction des affaires juridiques renforce son rôle de conseil aux collectivités
La Direction des affaires juridiques du Minefi (DAJ) a publié, le 26 avril, son rapport d’activité 2009. Il marque le dixième anniversaire de la DAJ, et revient sur les missions de cette structure qui contribue à l’élaboration de la législation, spécialement en matière de commande publique. Il donne aussi des clés pour comprendre ...
Jean-Jack Queyranne estime que le Grenelle est carbonisé
Le président de région, coordinateur des régions de France pour le Grenelle, déplore que l’Etat n’apporte aucune réponse sur les deux principaux enjeux du financement des transports collectifs et de la réhabilitation thermique.
