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Equipements sportifs - Page 494
Les neuf principes généraux de la prévention
Il y a les dix commandements, les sept merveilles du monde, et… les neuf principes généraux de la prévention ! Issus de la directive européenne de 1989, traduits en droit français en 1991 et gravés dans le Code du travail (article L.4121-2), ils constituent un des socles de la prévention des risques professionnels.
Antennes relais : les 1ères recommandations de François Brottes
François Brottes, député (PS) de l’Isère, a remis le 30 août 2011 son rapport sur les ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile. Aux maires et populations, il préconise l'usage d'une boîte à outil destinée à discuter en amont les projets d’implantation d’antennes relais. Le rapport établit ...
L’essentiel – Economies d’énergie et collectivités : les enjeux
Notre dossier fait le point sur les outils à disposition des collectivités pour engager des projets de maîtrise des énergies.
Cet article fait partie du dossier :
Des solutions pour financer les économies d'énergieConcours d’administrateurs : une tonalité plus territoriale
Le programme des épreuves des concours externe et interne vient d’être mis à jour pour être plus en phase avec le quotidien des collectivités.
Les règles de la concession de plage devraient s’assouplir
En visite à Cagnes-sur-Mer le 26 août, Frédéric Lefebvre a répondu aux attentes des plagistes, « brimés » par un décret de 2006 qui régit leur activité, ainsi qu'à celles des collectivités.
www.toutsurlenvironnement.fr : une circulaire relance les collectivités
Une circulaire du 3 août 2011 du ministère de l'Ecologie invite les collectivités et EPCI à s'impliquer dans le portail de l'information publique environnementale www.toutsurlenvironnement.fr qui recense 22 500 ressources et seulement 160 adhérents.
Biodiversité dans les écoquartiers – Rapport
Le Centre d'études technique de Lyon a analysé la prise en compte de la biodiversité dans les dossiers de l'appel à projets écoquartiers de 2009.
La Commission européenne encourage la passation électronique des marchés publics
Selon la Commission, la passation électronique de marchés publics peut être une source d’économies considérables pour les contribuables européens. Elle annonce donc une série de mesures pour stimuler son déploiement dans l’Union européenne.
Préparation des budgets 2012 : une circulaire sur les rapports annuels de développement durable
Le ministère de l’Ecologie propose, dans une circulaire du 3 août 2011, deux modèles de trame pour les rapports sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable que les collectivités doivent produire préalablement au débat sur leur projet de budget - une mesure issue du Grenelle II.
Ports de plaisance exemplaires : 9 lauréats pour l’appel à projets
Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, a récompensé le 23 août les neuf collectivités et intercommunalités lauréates de l’appel à projets « Ports de plaisance exemplaires. »
