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Equipements sportifs - Page 458
Eco-emballages : nouveau barème très positif pour les collectivités
Eco-emballages tire un bilan très positif de l'année 2011, première année de fonctionnement du barème E qui fixe les nouveaux soutiens aux collectivités pour les aider à financer le tri des emballages. Les plus performantes ont même vu leurs soutiens bondir jusqu'à 50%.
A Rennes, Jeremy Rifkin en appelle à la « troisième révolution industrielle »
L’essayiste américain, Jeremy Rifkin, a exposé son analyse devant les habitants et les élus de Rennes Métropole, dimanche 30 septembre 2012. Défenseur d’une troisième révolution industrielle issue de la convergence entre l’énergie et les réseaux de communication, il considère que les territoires ont un rôle essentiel à jouer dans ...
L’architecture bioclimatique au service des écoquartiers
POURQUOI ? Réglementation thermique (RT 2012), nécessité de maîtriser les consommations d’eau et d’énergie… induisent une nouvelle approche architecturale, qualifiée de « bioclimatique ».POUR QUI ? Les maîtres d’ouvrage publics dont le patrimoine est particulièrement exposé aux changements climatiques (inondations, canicules ...
Réseaux de chaleur (1) : acteurs et atouts
Le développement des réseaux de chaleur joue un rôle important dans l’atteinte des objectifs du Grenelle de l’environnement : baisse de la consommation d’énergie, des émissions de gaz à effet de serre et augmentation de l’utilisation des énergies renouvelables. Le déploiement de ces réseaux présente de nombreux atouts pour la ...
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Réseaux de chaleur : l'outil clé des collectivités pour la transition énergétiqueRisques professionnels : la protection individuelle
Les agents des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels.L’article L.4121-1 du Code du travail indique que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des ...
Algues vertes et pesticides : FNE et agriculteurs du Farre tentent un rapprochement
Les dirigeants de France nature environnement (FNE), l'une des principales organisations écologistes, et le Farre, groupement d'agriculteurs, ont fait valoir leurs points de vue à propos des pesticides et algues vertes jeudi 27 septembre 2012 , dans le cadre d'une journée inédite de débats, qui se prolongera par un travail commun sur les ...
Michel Griffon : « Faire correspondre la carte de la production agricole avec celle de la population »
Michel Griffon est conseiller scientifique de l’Agence nationale de la recherche, président du conseil scientifique du Fonds français pour l’environnement mondial, ingénieur agronome et économiste.
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Comment réconcilier ville et agriculture : booster les circuits courtsErika : les collectivités bretonnes soulagées après le verdict
La Cour de cassation a confirmé mardi 25 septembre 2012 la condamnation pénale du groupe pétrolier Total prononcée en appel en 2010, après la marée noire occasionnée par le naufrage de l’Erika en décembre 1999. Une victoire pour les collectivités bretonnes, qui se disent « soulagées ».
AZF : les élus locaux réagissent après le verdict de la cour d’appel de Toulouse
Onze ans après l’accident chimique de l’usine chimique AZF de Langlade, la cour d’appel de Toulouse a condamné le 24 septembre 2012 la direction de Grande-Paroisse à 225 000 euros d’amende et le directeur de l’époque, Serge Biechlin, à trois ans de prison dont deux avec sursis, peine assortie d’une amende de 45 000 euros.
Montages immobiliers et concurrence – Introduction
Les montages contractuels sur le domaine ont pour objet, soit de mettre une dépendance domaniale à la disposition d’un opérateur, soit de lui céder un terrain, avec dans un cas comme dans l’autre, une obligation à sa charge de réaliser des équipements immobiliers dont certains, le cas échéant, reviendront à la collectivité ...
