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Equipements sportifs - Page 458
La région Bretagne s’engage à faire des propositions concrètes sur la décentralisation
Le conseil régional de Bretagne lance trois groupes de travail sur des chantiers prioritaires : les compétences, la fiscalité et l’expérimentation. L’opposition y sera associée. Objectif : transmettre des propositions concrètes au gouvernement d’ici à la fin de l’année, pour alimenter le débat parlementaire.
Décentralisation énergétique, déchets : ce qu’Amorce attend du gouvernement
L’association Amorce a tenu à faire entendre sa voix jeudi 6 septembre 2012 à l’approche de la Conférence environnementale, en rappelant qu’elle n’y a toujours pas été invitée et, surtout, en exprimant ses principales attentes concernant ce grand débat organisé les 14 et 15 septembre.
Risque inondation : impulser et conduire une démarche de réduction de la vulnérabilité des activités économiques – Guide
Le Centre européen de prévention du risque inondation (Cepri) publie un guide sur la réduction de la vulnérabilité des entreprises.Il vise à aider les collectivités territoriales à impulser et conduire des démarches de réduction de la vulnérabilité des entreprises de leur territoire face au risque inondation, premier risque naturel en ...
La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Le dispositif d’indemnisation des dommages causés par des catastrophes est issu de la loi du 13 juillet 1982.
Conférence environnementale : l’association Amorce s’alarme de ne pas pouvoir participer au débat
La principale association des collectivités et des professionnels sur les questions de gestion des déchets, de l’énergie et de l’environnement n’a pas été invitée par le gouvernement à participer à la Conférence environnementale organisée les 14 et 15 septembre 2012. Une situation qui inquiète Nicolas Garnier, délégué général ...
Arbitrages budgétaires
Championnat d’Europe de football, tour de France, Jeux olympiques : l’été aura été sportif et nombreux sont ceux qui ne s’en plaindront pas. Cette actualité aura émoussé notre attention et, sans parler du Mali ou de la Syrie, on a peu évoqué le non-financement des bourses aux étudiants et le trou existant pour financer le ...
Vélo en libre-service : « Mettre en évidence les avantages et inconvénients des différents montages juridiques » – Roland Ries (Gart)
La Gazette a interrogé Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (Gart), en préparation d'un colloque sur le VLS le 11 septembre 2012 à Strasbourg.
Le lien entre le critère social et l’objet du marché
En dépit des outils dont disposent les acheteurs publics pour promouvoir l’insertion des publics en difficulté dans les marchés publics, une jurisprudence récente restreint encore la possibilité d’intégrer cet objectif parmi les critères de sélection des offres.
Coup d’envoi pour le grand stade de Lille
Mis en service le 17 août dernier pour le premier match à domicile du Losc, le Grand Stade de Lille Metropole pourra accueillir 50 000 personnes, notamment dans le cadre de l’Euro 2016.
Le correspondant informatique et libertés
La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...
