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Equipements sportifs - Page 437

Environnement - Risques 01/02/2013

La prévention de la pénibilité au travail

Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...

Études - Marchés - Méthodes 01/02/2013

Les sociétés publiques locales (SPL)

La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...

Sport 01/02/2013

Rénovation du Stadium de Toulouse : financement bouclé mais naming sans Airbus

Le conseil municipal de Toulouse du 25 janvier 2013 a voté le budget de rénovation du Stadium, évalué à 35 millions d’euros contre 70 initialement. Le Stadium rénové sera prochainement baptisé, mais la mairie exclut de lui donner le nom d’ « Airbus », sponsor du TFC.

Études - Marchés - Méthodes 01/02/2013

Marchés publics : le choix des offres

Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...

Urbanisme 01/02/2013

Brest surmonte l’annulation de son PLU et veut simplifier les procédures

Suite à l’annulation, pour la seconde fois en trois ans, de son Plan local de l’Urbanisme pour vice de forme, Brest métropole Océane plaide pour une meilleure prise en compte de la réalité des collectivités. Et prépare un « PLU facteur 4 », qui sera articulé avec l’ensemble des documents d’aménagement.

Littoral 31/01/2013

« Les conflits d’usage sont le nœud du problème » – Maxime Bono (Conseil national de la mer et des littoraux)

Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports, à la mer et à la pêche, a installé le 18 janvier 2013 à Paris le Conseil national de la mer et des littoraux (CMNL), dont le bureau est présidé par Maxime Bono (PS), maire et président de La Rochelle Agglo.

Energie 29/01/2013

La FNCCR distingue cinq collectivités pour leurs actions de maîtrise de l’énergie

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies a récompensé, mardi 29 janvier à Grenoble, les collectivités locales ayant obtenu le plus de certificats d’économie d’énergie (CEE) pour leurs actions de maîtrise de l’énergie dans leur catégorie.

Rénovation énergétique 29/01/2013

Le Nord Pas de Calais mise sur un tiers investisseur pour atteindre 25.000 réhabilitations thermiques en 2020

Le Nord Pas de Calais veut recourir d’une façon inédite au concept de tiers investisseur pour faciliter les réhabilitations thermiques dans les logements privés Déjà retenu parmi les six régions partenaires du Plan Bâtiment Durable, il va répondre à l’appel à projet annoncé le 28 janvier 2013 à Lille par Cécile Duflot .

Les énergies vertes
Copyright : Fotolia
3 Energie 28/01/2013

Débat sur la transition énergétique : encore et toujours de l’affichage

Dans sa Lettre de cadrage pour la transition écologique rendue publique vendredi 25 janvier 2013, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, demande à sa ministre de l’Energie, Delphine Batho, de présenter dès septembre un projet de loi de programmation sur la transition énergétique. Il fige du même coup le calendrier du débat national ...

Goutte à goutte
Copyright : Fotolia
Eau 25/01/2013

Luttes d’influence avant la construction d’un Grand Paris de l’eau

Les deux principaux opérateurs publics de l’eau de la région parisienne - le Syndicat des eaux d’Île-de-France et la régie Eau de Paris – souhaitent faire entendre leurs voix dans le cadre des discussions sur le Grand Paris de l’eau. Inexorablement, la question d’une mutualisation de leurs moyens va se poser, mais pour l’heure ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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