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Equipements sportifs - Page 428
La chaufferie écologique vire à l’enfer ZAC des Paradis à Blois
Fin avril 2013, l’expérimentation écologique du chauffage au bois de logements sociaux a mobilisé les locataires de ce lotissement contre des coûts exponentiels.
Cet article fait partie du dossier :
Bois-énergie : des projets vertueux sous certaines conditionsLe recours à la vente en l’état futur d’achèvement
En matière de vente en l’état futur d’achèvement (Vefa), c’est le vendeur qui exerce la maîtrise d’ouvrage, et non le pouvoir adjudicateur. La question se pose alors de savoir si les collectivités locales peuvent y recourir et, si tel est le cas, s’il y a lieu d’appliquer le Code des marchés publics.
Le recours à la vente en l’état futur d’achèvement
En matière de vente en l’état futur d’achèvement (Vefa), c’est le vendeur qui exerce la maîtrise d’ouvrage, et non le pouvoir adjudicateur. La question se pose alors de savoir si les collectivités locales peuvent y recourir et, si tel est le cas, s’il y a lieu d’appliquer le Code des marchés publics.
La guerre des experts n’aura pas lieu
Les collectivités territoriales souhaitent fréquemment faire expertiser leurs biens immobiliers afin de réaliser des campagnes de rénovation ou de réhabilitation. Le Conseil d’Etat a sécurisé les procédures de passation de ces marchés particuliers lancées par les collectivités locales.
Les moyens de lutte contre les nuisances sonores
Le maire dispose de pouvoirs de police générale et de police spéciale pour limiter les nuisances sonores.
Saint-Ganton (Ille-et-Vilaine) : Terre crue et huile de coude pour bâtir l’école
En septembre 2012, 64 élèves ont inauguré l’école publique de Saint-Ganton, où l’unique établissement, privé, avait fermé en 1979. Pour la commune, la qualité environnementale de l’édifice était aussi essentielle que la dimension sociale du chantier. Avec l’association Bretagne rurale et rurbaine pour un développement ...
Les ch’tis préparent activement la troisième révolution industrielle sous l’égide de Jeremy Rifkin
Pionnière en matière de révolution industrielle, la région Nord-Pas de Calais se démène pour ne pas manquer le virage de la troisième révolution, celle de la croissance durable. Jeudi 15 mai 2013, après un séminaire « d’étape » de trois jours, les acteurs du territoire semblaient tous convaincus du bien fondé du travail confié ...
La sécurisation du bâti autour des sites Seveso financée à 90 %
L’Assemblée nationale a voté, le 15 mai 2013, la loi transposant la directive européenne Seveso 3 dans le droit français.
L’exploitation du gaz de houille dans le Nord-Pas-de-Calais à l’étude
Du gaz à profusion produit localement et sans effets secondaires. C’est à ce tableau prometteur que le député du Nord, Christian Bataille semble croire. Le mardi 14 mai 2013, sa visite sur le bassin minier l’a convaincu des perspectives intéressantes offertes par le gaz de houille. Ce gaz est présent de façon abondante dans les couches ...
Efficacité et sobriété énergétique : un « bon sens » à géométrie variable
Thème majeur du Débat national en cours sur la transition énergétique, l’amélioration de l’efficacité est approuvée par l’ensemble des acteurs. Mais ceux-ci divergent parfois sur les recettes à appliquer. En revanche, l’idée même de sobriété, autre objectif fixé par le gouvernement pour consommer moins d’énergie, divise les ...
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Transition énergétique : coulisses et termes du débat
