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Equipements sportifs - Page 420

2 Agriculture biologique 31/05/2013

Qualité de l’eau et restauration scolaire : les deux vecteurs de « l’ancrage territorial » de l’agriculture biologique

D’un bout à l’autre de la chaîne, les collectivités territoriales sont partenaires de l’agriculture biologique : en favorisant son implantation sur les aires de captage d’eau potable et en faisant de la restauration scolaire un débouché massif et régulier. Deux leviers d’action mis en avant par le ministre de l’Agriculture ...

1 Patrimoine 31/05/2013

Plages du débarquement : classement Unesco Vs projet éolien offshore

Pour contrer le projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-mer, European platform against windfarms brandit son soutien au classement des Plages du débarquement au patrimoine mondial, initié par la région Basse-Normandie… également actrice du développement des énergies marines renouvelables.

Environnement 30/05/2013

Création d’une mission d’information sur l’affichage environnemental à l’Assemblée nationale

L'Assemblée nationale a décidé la création d'une mission d'information sur l'affichage environnemental, affichage destiné à sensibiliser les citoyens sur la consommation des ressources naturelles, a-t-on appris jeudi de source parlementaire.

Sport 29/05/2013

Le maire du Mans prêt à un bras de fer avec la Ligue de football

Le maire du Mans Jean-Claude Boulard est déterminé à déposer un référé-suspension devant le Conseil d'Etat si la Ligue de football rétrograde Le Mans FC. Son règlement en stipule l'automaticité en cas de dépôt de bilan, lequel apparaît imminent pour un club dont le passif s'élève à quelque 15 millions d'euros. En jeu, le devenir du ...

Poubelle_une_juridique
Copyright : Phovoir
1 [BILLET] Environnement 29/05/2013

Quand la QPC tue à petit feu le droit de l’environnement

Troisième objet des QPC depuis leur création en 2010, le droit de l’environnement a souffert de nombreuses censures conduisant inéluctablement à son instabilité .Majoritairement fondées sur une atteinte à l’article 7 de la Charte sur l’environnement, les censures devraient réjouir tout défenseur de la mise en œuvre du principe de ...

1 Déchets 29/05/2013

Les déchets s’évacuent par le sous-sol dans un nouveau quartier d’Issy les Moulineaux

Après la grande première de Romainville il y a un an, un nouveau quartier d’Issy-les-Moulineaux, le Fort d’Issy, vient à son tour d’être équipé d’un système souterrain d’aspiration des déchets, inauguré mercredi 29 mai 2013.

Déchets 29/05/2013

La valorisation énergétique en quête de reconnaissance

Peu audibles dans le débat national sur la transition énergétique, les professionnels du déchet préparent la Conférence environnementale de septembre 2013. Ils débattaient, les 28 et 29 mai à Rouen, lors du colloque organisé par l’association Amorce sur le thème « Transition énergétique : quelle place pour les déchets ? ».

Transports 28/05/2013

Mobilités actives au quotidien : le rôle des collectivités – Guide

Un guide réalisé par le Réseau français des Villes-Santé de l’Organisation mondiale de la santé et paru en mai 2013 est consacré aux déplacements quotidiens dans la ville et vise à promouvoir l’activité physique au quotidien.Y figurent des fiches pratiques, par exemple sur les zones de circulation apaisée, la signalétique piétonne ...

Déchets 24/05/2013

L’agglomération de Montpellier résilie la DSP de son usine de méthanisation

L’usine de méthanisation des déchets ménagers Amétyst, mise en service à Montpellier en 2008, n’est pas en mesure de traiter les volumes annoncés lors de sa construction. L’agglomération de Montpellier, maître d’ouvrage, a décidé de résilier le contrat de DSP passé avec l’exploitant, Novergie.

1 Transports 23/05/2013

L’écotaxe poids lourds validée par le juge constitutionnel

Saisi par soixante députés UMP des modalités d'application de l'écotaxe poids lourds, le Conseil constitutionnel a validé cette majoration forfaitaire des prix des prestations de transport, la jugeant conforme au principe d’égalité.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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