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Equipements sportifs - Page 419

2 Energie/Environnement 07/06/2013

Gaz de schiste : un rapport qui défend l’exploitation maîtrisée du gaz de schiste

Christian Bataille, député (SRC, Nord) et Jean-Claude Lenoir, (sénateur UMP, Orne) ont présenté jeudi 6 juin 2013 le rapport qui leur a été demandé par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et techniques, sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation ...

Décentralisation 07/06/2013

Acte 3 de la décentralisation : les départements ruraux lancent leur alliance

Le premier colloque « Campagnes : le grand pari » a réuni jeudi 6 juin 2013 une trentaine de conseils généraux à Vichy (Allier), déterminés à peser sur la réforme territoriale. Lors d’un point presse, la ministre de l’Egalité des territoires et du logement, Cécile Duflot, a par ailleurs indiqué qu’elle pourrait fusionner en un ...

Armesto Richard rencontre Club prev Artigues
Copyright : ANCPM
Police municipale 05/06/2013

Policiers municipaux et gardes champêtres favorables à la fusion

Lors de la rencontre du Club prévention-sécurité organisée à Artigues (Gironde) le 28 mai, Jacques Armesto, président de la Fédération nationale des gardes champêtres (FNGC), et Steve Richard, chef de service à Saran (Loiret) et président de l’Observatoire national de la police municipale (ONPM), se sont prononcés en faveur de la ...

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
1 Biodiversité 05/06/2013

La proposition de loi sur l’interdiction des pesticides en collectivités présentée en octobre au Sénat

Collectivités, Réseau ferré de France et jardiniers amateurs auront cinq ans pour apprendre à se passer de pesticides : le sénateur Joël Labbé (EELV, Morbihan) a esquissé les grandes lignes de sa proposition de loi, à l’occasion d’une rencontre entre la presse et le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs ...

Economie 05/06/2013

La Bretagne oriente son industrie agricole vers l’autonomie des agriculteurs – Michel Morin, vice-président à l’agriculture au conseil régional

Alors que les annonces de licenciements se multiplient dans les entreprises agro-alimentaires bretonnes (Doux, Gad, Marine Harvest), et que les éleveurs de porcs ont manifesté le mardi 4 juin 2013 à Rennes, Saint-Brieuc ou Vannes, Michel Morin, vice-président à l'agriculture au conseil régional de Bretagne fait le point sur le rôle de la ...

ESS 04/06/2013

Financement de l’économie sociale et solidaire par BPI France – Rapport

Nicolas Dufourcq, directeur général de bpifrance, a remis le 31 mai 2013 à Benoît Hamon un rapport qui préfigure la mise en place des outils nécessaires au financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS).

03/06/2013

La compétence du juge judiciaire s’accroît

Les marchés de travaux conclus par un concessionnaire dans le cadre d’une zone d’aménagement concerté, pour réaliser un équipement public mais également des logements privés à commercialiser par ledit concessionnaire, ne sont pas des contrats administratifs.

Marché de travaux 03/06/2013

La compétence du juge judiciaire s’accroît

Les marchés de travaux conclus par un concessionnaire dans le cadre d’une zone d’aménagement concerté, pour réaliser un équipement public mais également des logements privés à commercialiser par ledit concessionnaire, ne sont pas des contrats administratifs.

01/06/2013

L’électrolyse du sel peut-elle remplacer le chlore ?

Le chlore constitue l'un des produits désinfectants les plus utilisés dans les piscines publiques françaises. Ces établissements doivent respecter la réglementation d'une eau désinfectée et désinfectante. Le chlore doit donc posséder des qualités de rémanence qui ...

énergie nucléaire 31/05/2013

Le gouvernement n’augmentera pas les moyens financiers des CLI

La ministre Delphine Batho a, jeudi 30 mai 2013, opposé une fin de non-recevoir à la demande des commissions locales d’information, qui réclament une augmentation de leurs ressources financières. Le président de leur association nationale, Jean-Claude Delalonde, regrette que le gouvernement fasse si peu de cas du rôle des CLI en matière ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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