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Equipements sportifs - Page 309
L’essentiel de la semaine du 15 juin 2015
Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
« Les collectivités territoriales sont au coeur de la transformation » – Corinne Lepage
« L’Économie du Nouveau Monde », tel est le titre du rapport que Corinne Lepage, ancienne ministre de l’écologie a remis, lundi 15 juin, à Ségolène Royal. Elle souligne, pour la Gazette, le rôle majeur des collectivités territoriales dans la mise en œuvre des synergies locales, clé du développement rapide et massif du Nouveau Monde.
Délivrance de permis de construire frauduleux : quelle sanction ?
En matière disciplinaire, le juge administratif vérifie, en cas de contentieux, les motifs de la sanction prononcée par l’autorité territoriale. Il admet la sévérité lorsqu’un directeur de service favorise sciemment la délivrance de permis de construire illégaux.
Opinions et pratiques environnementales des Français en 2014 (Etude)
Le ministère de l’Écologie a publié les résultats d'une enquête d'opinion réalisée auprès des ménages français sur leurs habitudes environnementales.
Equipements sportifs : plus qu’un mois pour solliciter l’aide du CNDS !
La construction ou la réhabilitation d’équipements sportifs peut bénéficier d’une subvention du Centre national pour le développement du sport, doté d’une enveloppe de 39 millions d’euros. Cette année, les aides sont réservées aux territoires défavorisés et sous-équipés. Les demandes doivent être faites avant le 15 juillet ...
Assainissement non collectif : pourquoi les usagers se rebiffent
France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau d’usagers Confi-ANC-e ont lancé le 16 juin 2015 une enquête nationale sur les Services publics d'assainissement non collectif (Spanc). Cette 5eme étape de l’"Opération Transparence" a pour but de recenser les doléances des usagers en matière d’assainissement autonome. En ...
Commande publique : la dématérialisation en panne ?
Plus que sur la technique juridique, c’est sur la dématérialisation des procédures et le changement des pratiques que repose la "révolution copernicienne" que voudrait enclencher le Gouvernement en matière de commande publique. C’est le constat partagé par les intervenants comme les participants lors de la conférence Marchés publics ...
Climat : « Toutes les régions de France seront touchées, les mesures d’adaptation doivent être localisées »
« Notre avenir commun sous le changement climatique » : c’est le titre de la conférence scientifique internationale qu’accueillera l'Unesco à Paris, du 7 au 10 juillet. Il s’agit du plus grand forum réunissant la communauté scientifique avant la 21e Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements ...
Cet article fait partie du dossier :
Climat : Pourquoi les experts défendent un rôle accru des collectivités locales
[Poster] Euro 2016 : le coût d’envoi des stades pour les collectivités
A un an, jour pour jour, du lancement du 15ème championnat d'Europe UEFA de football, La Gazette des communes fait le point sur les investissements consentis par les collectivités locales dans les 10 stades qui accueilleront la compétition.
Continuité écologique : pourquoi ça bloque encore ?
Parmi les 66 candidatures présentées le 3 juin aux Trophées de l’eau 2015 de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, plusieurs concernaient l’effacement d’ouvrages hydrauliques pour restaurer la continuité écologique des cours d’eau. Ces effacements se font souvent dans un contexte de négociations difficiles. Les lois Grenelle ...
