Environnement
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PET opaque : le coup de bluff d’Eco-Emballages
Début février, la ministre de l’Environnement Ségolène Royal demandait un malus pour les emballages ménagers en PET opaque qui perturbent le recyclage des plastiques. En retour, Eco-Emballages lance un simple programme d’actions pour leur trouver de nouveaux débouchés. Fin de l’histoire ?
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Veille documentaire
Transfert des compétences Eau et Assainissement : un guide pour les collectivités
L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » en janvier 2017.
Risques
Amiante : « l’essentiel du problème est devant nous »
La Commission nationale d’évaluation des innovations dans le domaine de l’amiante vient d’être créée par le ministère du Logement. Le point avec William Dab, son président, sur le rôle et les missions à venir de celle-ci.
Décentralisation
Réforme territoriale : les sénateurs détricotent la loi Notre sur la compétence eau
Examinée le 23 février 2017, la proposition de loi du sénateur Mathieu Darnaud (LR) supprime le transfert automatique des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. Ce texte sera le dernier débattu en séance avant l’élection présidentielle.
Fiche pratique
DT-DICT : ce que la réforme 2014 a changé
Pour tenir compte des difficultés de mise en œuvre de la réglementation DT-DICT de 2012, un décret puis deux arrêtés étaient parus en juin 2014 avec des évolutions importantes comme les dispenses d’enregistrement ou encore l’encadrement des travaux urgents. Depuis, le décret « digues » de mai 2015 a fait évoluer la liste des ...
Conflits d'aménagement
Dialogue environnemental : le projet de décret d’application de la réforme est en consultation
Soumis à consultation publique sur le site du ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer jusqu’au 3 mars 2017, un projet de décret vient préciser les modalités d’application des dispositions de la réforme du dialogue environnemental initiée par l’ordonnance du 3 août dernier.
Précarité énergétique
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Pour « Rénovons ! », éliminer les passoires thermiques en huit ans, c’est possible
Née en 2016 du regroupement de plusieurs associations et ONG, l'initiative « Rénovons » a présenté un programme chiffré de résorption de la précarité énergétique pour les plus démunis d'ici 2025. A la clé : des ambitions revues à la hausse pour le programme « Habiter mieux », un effort supplémentaire de l'Etat d'un milliard par ...
Déchets
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Dix conseils pour monter une recyclerie
Pour limiter la production des déchets et favoriser l'économie circulaire, les collectivités ont tout intérêt à miser sur des lieux comme les recycleries. Conseil pour une mise en oeuvre réussie.
Littoral
« L’érosion du littoral manque de reconnaissance juridique »
La députée (PS) de Gironde, coprésidente du comité de suivi de la stratégie de gestion intégrée du trait de côte, est rapporteure de la proposition de loi très novatrice portant adaptation des littoraux au changement climatique, déposée en juillet dernier.
Biodiversité
L’ Île-de-France lance un plan pour développer ses espaces verts
Lors du dévoilement de son plan Vert (2017-2021), la région Île-de-France a annoncé qu'elle allait créer son agence régionale de la biodiversité. Elle a aussi annoncé qu'elle souhaitait accompagner les collectivités franciliennes dans le développement des espaces verts, sur les plans financiers et techniques.
Risques naturels
Littoral : le fonds Barnier insuffisant pour couvrir les dommages (4/5)
Le fonds « Barnier » est à ce jour le seul dispositif de financement qui peut être actionné en cas de catastrophes naturelles sur le littoral. Très sollicité, il montre aujourd'hui ses limites.
Fiche pratique
Micropolluants : ce qu’il faut savoir pour améliorer leur surveillance
La recherche des substances dangereuses dans l’eau a connu plusieurs périodes depuis 2003 avec la montée en puissance des connaissances, des méthodes d’analyse et la réglementation européenne. Ces premières campagnes permettent désormais d’engager une nouvelle étape dès 2018 pour rechercher les micropolluants significativement ...
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Littoral
Littoral : la coordination, passage obligé pour gérer les risques (3/5)
Pour mieux prévenir les risques littoraux, l'Etat réalise des zonages dont la traduction en règles d'urbanisme contrarie parfois les communes. Sans parler de l'arrivée de la compétence « Gemapi », très attendue... ou redoutée.
Aménagement
Quand le réaménagement d’un parc se fait grâce à un serious game
L’été dernier, la ville de Paris a mis en place un serious game pour permettre à ses citoyens de prendre part à la concertation du futur parc de Chapelle-Charbon, dans le 18e arrondissement. Coup de projecteur sur cette façon originale de revisiter le débat public.
Eau-assainissement
Cour des comptes : Paul Michelet, ex DG de l’Onema, répond aux critiques
La Cour des Comptes désapprouve la gestion des ressources humaines de l’Onema -désormais intégrée à l'Agence française pour la biodiversité-, dont elle juge le dispositif territorial peu adapté à la mise en œuvre de ses missions de police de l’eau. Paul Michelet, directeur général adjoint de l’AFB, ex-DG de l’Onema, répond à ...
Littoral
Littoral : agir en misant sur la planification (2/5)
Réparer les dégâts après les tempêtes ne suffit pas. Il faut les anticiper et engager les travaux de défense.
Décryptage
Poussières : limiter les risques d’exposition sur les chantiers
Cet article présente les bonnes pratiques pour réduire les risques d'exposition aux poussières dans les chantiers de démolition. Résultats des campagnes de mesures, expositions au risque selon différents types de chantier et selon les tâches, responsabilités des acteurs, mesures et moyens de prévention aux expositions... le point sur les ...
Espaces verts
Interdiction des pesticides : «on a changé de compétences et de métier»
Lors du lancement de la nouvelle campagne « zéro pesticides » du ministère, elle était dans toutes les bouches. Obligatoire pour les collectivités depuis le 1er janvier 2017, l'interdiction des pesticides dans les espaces publics pose encore des interrogations sur le plan opérationnel. Le ministère vient de sortir un guide destiné aux ...
Risques naturels
Littoral : une prise de conscience progressive (1/5)
Xynthia a eu l'effet d'un électrochoc sur le littoral. Depuis, de nombreux travaux de défense ont été menés pour lutter contre les raz-de-marée et 150 plans de prévention des risques littoraux ont été adoptés. Aujourd'hui, une nouvelle démarche est lancée pour essayer d'anticiper et de mieux gérer le risque.
Urbanisme
Des sols pollués démasqués par l’inventaire historique urbain
En matière d’identification des sols pollués, la Métropole de Lyon a une longueur d’avance, qui devrait se traduire dans les prochaines semaines par la mise en ligne publique de son inventaire historique urbain aux parcelles cadastrales, reprenant avec précision l’emplacement des sites pollués de la région.
