- Accueil
- Energie
Energie - Page 224
L’électricité en circuit court, un vrai courant alternatif
Produire de l'électricité renouvelable offre aux territoires une autonomie théorique. S'assurer qu'elle est consommée localement permet d'aller au bout de la logique. Faute de dispositif de soutien adapté, les pionniers de l'autoconsommation collective peuvent compter sur leur syndicat d'énergie ou leur région. Les propriétaires de ...
Cet article fait partie du dossier :
Ville économe
Mieux comprendre la taxe sur la consommation finale d’électricité : le contrôle
Afin d’assurer une équité de traitement entre les contribuables de la taxe sur la consommation finale d’électricité, des règles de contrôle très strictes ont été mises en place. La directive européenne 2003/96/CE du 27 octobre 2003 a en effet uniformisé les règles de taxation des énergies, afin de protéger les consommateurs. Ces ...
Transition écologique : Emmanuel Macron passe le dossier aux citoyens
Trois nouvelles instances vont être créées pour cadrer la politique de transition écologique du gouvernement, notamment une assemblée de 150 citoyens qui aura la lourde tâche de définir les mesures les plus pertinentes pour mettre en œuvre cette politique. Pour le chef de l'Etat, c'est sans doute un moyen de déléguer cette ...
10 conseils pour élaborer un programme de rénovation énergétique
En possédant environ 20 % du parc immobilier national, les collectivités territoriales sont de grandes propriétaires immobilières que l’État souhaite voir s’impliquer fortement dans la lutte contre le réchauffement climatique en rendant les bâtiments publics exemplaires.
Edouard Philippe détaille le calendrier des chantiers annoncés par l’Elysée
A la suite des annonces du président de la République, jeudi dernier, le Gouvernement s'est réuni en séminaire afin de définir la méthode et le calendrier des réformes à venir. Acte III de la décentralisation, maintien des services publics, transition écologique... Retour sur l'agenda détaillé du Premier ministre.
Cet article fait partie du dossier :
Grand débat national : quelles mobilisations dans les territoires, pour quels effets ?
« L’actualité est riche sur les filières REP ! »
Le président de la commission des filières REP (responsabilité élargie des producteurs), Jacques Vernier, a rendu au gouvernement, en mars 2018, un rapport comportant 38 propositions sur l’avenir de ces filières. Plusieurs d'entre elles ont été retenues dans la feuille de route sur l'économie circulaire, la Frec.
Cet article fait partie du dossier :
Déchets : les collectivités dans l'impasse
Les outils pour transformer les bureaux en logements
La loi Elan a ajouté un nouveau panel d’outils pour inciter la conversion de bureaux en logements, complétant ainsi des mesures existantes, notamment fiscales. Et d’autres mesures pourraient également contribuer à cet objectif dans la loi JO 2024.
100 millions d’euros de l’Europe pour Grenoble-Alpes Métropole
La politique énergétique et écologique de la métropole grenobloise a reçu un soutien financier important de l’union européenne. Inspirant.
Déchets : le casse-tête du tri à la source des biodéchets
Il faut convertir 46 millions d’habitants à la collecte séparative et/ou à la gestion de proximité des déchets organiques pour répondre aux ambitions fixées par la loi.
Cet article fait partie du dossier :
Déchets : les collectivités dans l'impasse
Fiscalité sur les consommations d’énergie : que peuvent et que risquent les collectivités perceptrices ?
L’actualité récente a mis en lumière la question des prix énergétiques et plus particulièrement de la fiscalité associée. Les collectivités ne sont pas absentes du tableau. Elles perçoivent une part substantielle des taxes sur les consommations de carburants et d’électricité. De là deux questions : de quelles marges juridiques ...
