Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Vélo
Départements et régions cyclables : les raisons d’espérer, mais aussi de douter
Les 19èmes rencontres des départements et régions cyclables se sont tenues les 24 et 25 septembre derniers à Valence, dans la Drôme. L'événement a été l'occasion de revenir sur les actualités nombreuses qui ont concerné la petite reine ces derniers jours, notamment les incertitudes qui pèsent sur l'indemnité kilométrique vélo, mais ...
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Réglementation
Révision 2015 des normes ISO 9001 et 14001 : ce qui va changer pour les collectivités
Les dernières versions des normes ISO 9001 et ISO 14001 ont été publiées en septembre 2015 par l’organisation internationale de normalisation (ISO). Les changements apportés devraient globalement agir en faveur des collectivités.
Déchets
TGAP allégée pour les collectivités au tri performant
La loi de finances rectificative pour 2015 réformera la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au stockage et à l’incinération, dont les taux avaient été déterminés jusqu’à la fin de cette année. La hausse devrait être particulièrement marquée pour l’enfouissement. Les collectivités présentant des ...
Fiscalité
Relèvement du seuil pour le versement transport : l’Etat envisagerait une compensation
A l’occasion de la 15ème Conférence des villes, le 23 septembre à Paris, Dominique Gros, maire (PS) de Metz, a laissé entendre que le gouvernement envisageait des compensations en échange du relèvement du seuil des entreprises assujetties au versement transport.
Open data
Données d’intérêt général : “Il va y avoir du combat au Parlement mais aussi dans les décrets”
Jean-Luc Sallaberry, chef du département numérique de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), revient sur la disposition du projet de loi Lemaire sur le numérique introduisant une notion novatrice : les données d’intérêt général. Le texte est présenté ce samedi 26 septembre sur une plate-forme en ...
Aménagement
Un parking recyclable conçu pour l’après-voiture
L’architecte Carmen Santana a imaginé, pour la ville de Montpellier, un parking reconvertible. L’ouvrage, situé à proximité de la gare Saint-Roch, en cœur de ville, pourra être adapté à d’autres usages.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 25 septembre 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 21 et le 25 septembre 2015.
Climat
Changement climatique : les grandes villes misent sur les citoyens et la smart city
Les maires des grandes villes se sont réunis lors de la Conférence des villes, le 23 septembre, pour évoquer leur engagement à lutter contre le changement climatique, en dessinant les contours d'un nouveau mode de relation entre les collectivités locales, l'Etat, les entreprises et les citoyens.
Circulation
Décentralisation du stationnement : la réforme reportée à 2018 ?
Prévue le 1er octobre 2016, l’entrée en vigueur de la réforme de la décentralisation du stationnement serait reportée à 2018. C’est ce qu‘affirme le journal « Les Echos ». L’annonce devrait être rendue officielle le 1er octobre lors des rencontres nationales du transport public.
Mobilité
Transports publics : quand la crise donne des idées aux collectivités
Face à la disette budgétaire qui frappe durement les collectivités, plusieurs d’entre elles développent des solutions visant à réduire la facture dans les transports publics urbains et/ou à augmenter les recettes. Retour sur quelques bonnes idées qui ont fait leurs preuves.
Aménagement du territoire
Acte II de la loi Montagne : l’heure des choix est arrivée
Adaptation normative, péréquation, très haut débit : le Premier ministre Manuel Valls annoncera la feuille de route des mesures « pour la reconnaissance de la montagne », ce vendredi 25 septembre à Chamonix, à l’occasion de sa première réunion du Conseil national de la montagne.
Energie
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Energie : aider les particuliers à se regrouper pour acheter moins cher
Afin de redonner du pouvoir d’achat à ses administrés, la commune de Petite-Forêt (Nord) a initié fin juin un achat groupé d’énergie. Une première qui a permis à plus de 120 foyers de bénéficier de 12 % de réduction sur leurs factures.
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Risques naturels
Inondations : et si la rivière devenait votre alliée ?
Vouloir maîtriser la rivière pour éviter les inondations n'est pas toujours la solution la plus adaptée. D'autres options existent, pour contribuer à la sécurité des habitants à proximité, tout en redonnant un fonctionnement plus naturel à ces cours d'eau.
Biodiversité
Espèces exotiques envahissantes : des dépenses à la hausse
Selon une enquête menée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) auprès des services de l’État et des collectivités territoriales, les dépenses liées aux espèces exotiques envahissantes, en moyenne de 38 millions d’euros par an, auraient fortement augmenté entre 2009 et 2013.
Systèmes de transport intelligents
Les systèmes de transport intelligents font une nouvelle percée en France
A l’occasion du Congrès mondial des ITS qui se tiendra à Bordeaux du 5 au 9 octobre 2015, le département de Gironde a annoncé la mise en place de deux systèmes de transport intelligents innovants.
Déchets alimentaires
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Lutte contre le gaspillage alimentaire : les collectivités en première ligne
Faire des économies, aider les plus démunis, éduquer la population à la gestion des déchets… Les enjeux autour du gaspillage alimentaire sont nombreux pour les collectivités locales, alors que la nourriture qui finit à la poubelle doit être divisée par deux d’ici 2025.
Energie
Fin des TRV du gaz : comment les collectivités retardataires peuvent s’en sortir
Le régulateur de l’énergie (CRE) a, lundi 21 septembre 2015, envoyé un courrier aux acheteurs publics menacés de voir leur alimentation en gaz coupée le 1er octobre, pour leur rappeler une ultime fois leur obligation réglementaire de mise en concurrence. Deux syndicats d’énergie, le Sigeif en Ile-de-France et le SMED13 dans les ...
Assainissement
Quand des élus se forment pour entretenir leur station d’épuration
Dans les communes rurales, certains élus sont prêts à se relever les manches pour assurer quelques tâches d'exploitation de leur station d'épuration. C'est ce que montre cette initiative lancée à Pougnadoresse, dans le Gard.
Vélo
« Une réduction du taux de l’indemnité kilométrique vélo serait catastrophique »
Le gouvernement a tiré, le 15 septembre dernier, un bilan positif du Plan national pour la pratique du vélo et de la marche, et annoncé qu’un deuxième Plan d’action mobilités actives (PAMA 2) allait être lancé. Pierre Serne, président du Club des villes et territoires cyclables, réagit à ces annonces.
Environnement
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Les collectivités s’insurgent contre une autorisation d’extraction de sable marin
L’Etat vient d’autoriser l’extraction de sable au large de la baie de Lannion, en Bretagne. Les élus locaux sont furieux, Lannion Trégor Agglomération prépare un recours en justice.
