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Régions - Page 524

Culte 05/06/2012

Le financement des ostensions limousines en question

Le Conseil d’Etat devra débattre prochainement de la légalité des subventions accordées par les Collectivités Locales à la grande fête religieuse limousine. La décision devrait faire jurisprudence.

déchets 04/06/2012

Amiens Métropole attend 800 000 euros d’économies par an de la réorganisation de son système de collecte

Amiens Métropole a présenté le 15 mai 2012 le bilan des concertations engagées avec les agents sur la réorganisation de la collecte des déchets ménagers. La fréquence des tournées va être réduite, les apports volontaires encouragés. La collectivité table sur une économie d’environ 800 000 euros par an à partir de 2013.

Urbanisme 01/06/2012

L’industriel Cargill remporte son bras de fer contre la ville de Saint-Nazaire

Opposée au maintien de l'usine Cargill sur son site actuel, la ville de Saint-Nazaire prend acte de la décision du port de renouveler son autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public.

Contentieux 01/06/2012

Affrontement entre la mairie de Saint-Martin d’Ardèche et les loueurs de canoës

Le conflit larvé depuis plusieurs mois entre la commune de Saint-Martin d’Ardèche et la Fédération départementale professionnelle des loueurs d’embarcations ardéchois (FEDELEA) vient de trouver un épilogue, au moins sur le plan juridique, avec la décision en référé du tribunal administratif de Lyon qui a débouté la FEDELEA par une ...

Coopération transfrontalière 01/06/2012

La région Rhône-Alpes adopte la charte pour le Grand Genève

La deuxième agglomération de Rhône-Alpes, après le Grand Lyon, est le... Grand Genève, nouveau nom donné par une consultation des habitants à l’Agglomération franco-valdo-genevoise. La région Rhône-Alpes vient d’adopter le 16 mai 2012 la charte du projet d’agglomération 2014-2019 en vue de sa présentation à la Confédération ...

Sécurité 31/05/2012

Alcoolisation sur la voie publique : Bordeaux épingle les commerces

Suite aux décès de cinq jeunes fêtards retrouvés noyés dans la Garonne ces dix derniers mois, la ville de Bordeaux a installé la semaine dernière une commission pluridisciplinaire en mesure de sanctionner les épiceries qui vendent de l'alcool après minuit ou aux mineurs.

Logement 31/05/2012

Strasbourg lance un nouvel appel à projets immobiliers en autopromotion

Le conseil municipal du mardi 29 mai 2012 a entériné le choix des lauréats pour le 2e appel à projet en faveur de groupements d’individus engagés dans la construction d’immeuble selon le principe de l’autopromotion.

1 Transports 29/05/2012

Grand Paris : ce que Cécile Duflot reprochait au super métro

La nouvelle ministre en charge du développement de la région capitale s’était vertement opposé, en janvier 2011, au projet « Grand Paris Express ».

fonction publique 29/05/2012

Loi Sauvadet : le conseil général de Côte-d’Or pérennise l’emploi de 16 agents en CDD

Les élus du conseil général de Côte-d'Or, réunis vendredi 25 mai 2012 en session plénière, ont adopté le rapport leur proposant de transformer en CDI les contrats à durée déterminée de 16 agents.

Intercommunalité 25/05/2012

La deuxième communauté d’agglomération de Dordogne est attendue pour 2013

Réunis en conseil municipal le 24 mai 2012, les élus ont adopté les statuts et le périmètre de la future communauté d'agglomération bergeracoise. La ville centre, qui représentera plus de la moitié de la population, prend 35% des sièges.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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