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Régions

Développement économique 03/02/2009

Centre. Une zone franche sur 71 communes de l’Indre

Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'Aménagement du territoire a annoncé jeudi 29 janvier la création d'une vaste zone franche dans le département de l'Indre. Cette mesure qui concerne 71 communes et 118.000 habitants dans le bassin d'emploi de Châteauroux est destinée à accompagner le départ du 517e régiment du train programmé pour ...

Transports 03/02/2009

Paca. La communauté urbaine de Nice lancera ses vélos gratuits en juillet

La communauté urbaine Nice Côte d'Azur (Cunca) mettra en place son parc de bicyclettes en libre service à partir du mois de juillet. Christian Estrosi, le président (UMP) de l'intercommunalité azuréenne, l'a annoncé le 30 janvier en présentant un prototype du «vélo bleu» que la société Véloway, filiale de Veolia Environnement ...

Formation 03/02/2009

Haute-Normandie. Formation franco-britannique sur la gestion des déchets

La délégation régionale Haute-Normandie du CNFPT est partenaire du Smédar, un syndicat de traitement des déchets, sur un projet France-Angleterre «Waste in Action», «Agissons autour des déchets». A ce titre, la délégation informe, dans un communiqué du 2 février 2009 qu'elle propose, en partenariat avec l'Université de Brighton, une ...

Finances 03/02/2009

Bourgogne. Budget 2009 : la ville de Sens restaure l’équilibre par une forte hausse de sa fiscalité

Avec 49,7 millions d'euros (37,3 en fonctionnement et 12,4 en investissement), le budget primitif (BP) de la ville de Sens (Yonne) voté le 16 décembre 2008 affiche une hausse modeste, puisque le BP voté fin 2007 s'établissait à 48,9 millions d'euros. En 2008, l'équilibre budgétaire a tenu à la cession du patrimoine de la ville, pour un ...

Finances 02/02/2009

Rhône-Alpes. Le Rhône et l’Etat signent la première convention de remboursement anticipé du FCTVA

A l'issue du Comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) qui s'est tenu à Lyon le 2 février, Michel Mercier, président (UC) du conseil général du Rhône, et Jacques Gerault, préfet de la région Rhône-Alpes, ont signé en présence de François Fillon, Premier ministre, la première convention pour ...

Finances 02/02/2009

Pays de la Loire. Budget 2009 : la région apporte son écot en faveur de l’économie

La région des Pays de la Loire a adopté le 30 janvier son budget primitif 2009 qui s'établit à 1,376 milliard d'euros, en hausse de 2,1 %. L'exercice est marqué par un soutien important à l'économie. L'effort d'investissement sera ainsi porté à 573 millions d'euros (+ 3 %), ce qui représente près de 20 % de l'ensemble des ...

Finances 02/02/2009

Rhône-Alpes. Budget 2009 : le budget de la Savoie ralentit ses investissements pour limiter son endettement

Les élus du conseil général de Savoie ont voté le 26 janvier 2009 le budget primitif 2009 pour un montant de 510 millions d'euros, stable par rapport à 2008. Le budget se répartit entre les dépenses de fonctionnement, à 352 millions d'euros (+5,11%) et les dépenses d'investissement, à 147,5 millions d'euros, en baisse très sensible ...

Développement économique 02/02/2009

Ile-de-France. Le projet de circuit de Formule 1 du pôle Val de France reprend des couleurs

Le rejet le 28 janvier 2009 par le Parlement de l'amendement autorisant la construction d'un circuit de Formule 1 à Flins (Yvelines) pour 2011, projet ardemment soutenu par Pierre Bédier, président (UMP) du conseil général des Yvelines, fait des heureux. Après l'abandon de l'équipe d'Eurodisney pour le projet pourtant parti grand favori à ...

Transports 30/01/2009

Paca. En 2009, la modernisation du réseau ferroviaire va monter en régime

Après une fin d'année 2008 marquée par la réouverture de la ligne Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence et par la mise en service d'un nouveau pôle d'échanges à Vitrolles, qui permet désormais de desservir l'aéroport Marseille Provence, la modernisation du réseau ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte-D'azur (Paca) va monter en ...

Education 30/01/2009

Accessibilité des bâtiments

Un arrêté fixe les références communes à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées pris en application des articles R335-48 à R335-50 du Code de l'éducation et du décret n° 2007-436 du 25 mars 2007 relatif à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées. Ces formations doivent ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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