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Les Assises des petites villes se tiendront les 13 et 14 septembre
Les prochaines Assises de l'Association des petites villes de France (APVF) se tiendront les 13 et 14 septembre, à Castelnaudary, dans l'Aude. L'APVF sera ainsi la première association d'élus à tenir son Congrès en 2012.
Un mouvement européen pour dénoncer le traitement criminel de la pauvreté
« La pauvreté n’est pas un crime ». Lancé le 8 juin 2012 à Lyon, ce réseau d’associations à l’échelle européenne vise à enclencher une « guérilla juridique » dans les tribunaux locaux et à la Cour de justice de l’Union européenne.
Les premiers détails sur la conférence sociale des 9 et 10 juillet
Jean-Marc Ayrault a réuni mardi 5 juin 2012 à Matignon les organisations syndicales et patronales pour préparer la conférence sociale qui aura lieu les 9 et 10 juillet au Palais d'Iéna. Des informations ont ainsi pu être délivrées sur les thématiques qui seront abordées, au premier rang desquelles l’augmentation du Smic.
La France compte 38 000 caméras de voie publique
Le ministère de l’Intérieur évoque dans une réponse ministérielle parue le 8 mai 2012 « un développement sans précédent » et estime que l'objectif du plan national d’équipement « est quasiment atteint ».
Dépenses sociales : la charge nette est de 23,7 milliards pour les départements
Avec 23,7 milliards d’euros, la charge nette des départements en matière d’action sociale a de nouveau augmenté beaucoup plus vite que l’inflation en 2011, selon une étude de l’Observatoire national de l’action sociale décentralisée (Odas) rendu publique mardi 5 juin 2012. Un phénomène reste sous-estimé : l’augmentation des ...
L’Inspection générale des bibliothèques innove en diffusant les « bonnes pratiques »
Dans leur rapport d’activité sur l’année 2011, les inspecteurs généraux des bibliothèques (IGB) mettent en exergue les bonnes pratiques repérées lors de leurs visites dans les équipements universitaires et territoriaux (bibliothèques municipales et bibliothèques départementales de prêt). Une première destinée à « donner une ...
Les élus locaux se liguent contre la majoration des droits à construire
Les élus locaux tout comme les acteurs du logement sont très remontés contre la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire. Une proposition de loi a été déposée le 29 mai 2012 pour demander son abrogation et des doutes existent sur la légalité de la circulaire parue en mai 2012 afin d'expliquer la mise en ...
Un rapport de l’administration s’attaque à la question des reçus-collés
Revendication ancienne des syndicats et des lauréats de la fonction publique territoriale, la résolution du problème des « reçus-collés » connaît un nouvel épisode : la remise par l’Inspection générale de l’administration d’un rapport sur le sujet, rendu public le 1er juin 2012. Un rapport qui met en exergue le nombre finalement ...
Nicole Bricq précise la feuille de route pour la conférence environnementale
La conférence environnementale, promise par François Hollande pendant la campagne présidentielle, aura lieu en juillet, a annoncé lundi 4 juin 2012 la ministre de l'Ecologie à l'issue d'une rencontre avec les acteurs du Grenelle de l'environnement.
Emploi des personnes handicapées en 2011 : un bilan contrasté
En 2011, si le taux d’emploi des personnes handicapées dans la fonction publique a augmenté, dans le même temps, le nombre de demandeurs d’emploi appartenant à ce public a également continué à progresser.
