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France - Page 3375

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Copyright : La Gazette
Reportage 22/03/2013

Coopération décentralisée : Cholet et Douai au Burkina-Faso avec SOS-Sahel

Zoom sur le programme de coopération décentralisée mené depuis 2001 par la ville de Cholet avec la commune de Boussé-Sao, au Burkina Faso, en partenariat avec l’ONG SOS-Sahel. Au-delà des aspects matériels, l’accent est mis sur la formation des élus et cadres municipaux, afin de favoriser les transferts de compétences. Un reportage ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nouveau souffle de la coopération décentralisée
éducation 22/03/2013

Circulaire sur les projets éducatifs territoriaux : comment opérer le lien avec les projets éducatifs locaux préexistants ?

La circulaire définissant le rôle des collectivités dans les futurs projets éducatifs territoriaux est parue au B.O du ministère du 21 mars 2013. Le lien entre projets éducatifs locaux préexistants et futurs projets éducatifs territoriaux est à affiner.

2 Logement 22/03/2013

« Faire gagner quelques mois pour le montage des projets de logements est fondamental » – Audrey Linkenheld, députée (PS)

Alors qu’est organisé le 28 mars 2013 à la maison de la Chimie une conférence parlementaire intitulée « Logement & habitation - Quels leviers pour stopper la crise du logement ? », Audrey Linkenheld, députée PS de la 2ème circonscription du Nord, et rapporteure de la loi du 18 janvier 2013 de mobilisation du foncier public en faveur du ...

Mode de gestion 22/03/2013

Eau et assainissement : les régies veulent peser dans le débat

Au même titre que leurs collègues du secteur privé, les gestionnaires publics revendiquent un siège dans toutes les instances débattant de politiques d’eau et d’assainissement. Et veulent convaincre que la modernité et l’efficacité sont de leur côté.

Marchés publics 22/03/2013

Les clauses sociales dans la commande publique ne décollent pas

L’observatoire économique de l’achat public (OEAP) vient de publier une analyse des marchés publics de plus de 90 000 euros passés en 2011 par l’Etat et les collectivités locales.

1 Environnement 22/03/2013

Taxe locale sur la publicité extérieure : enfin des recours contre les afficheurs récalcitrants

Bénédicte Dorinet, docteur en droit public, responsable de la veille juridique secteur public au sein du cabinet CTR, réagit après la publication du décret du 11 mars 2013 relatif à la taxe locale sur la publicité extérieure.

Culte 22/03/2013

Crèche Baby Loup : « Un arrêt parfaitement motivé en droit » – Nadia Ben Ayed, avocate, cabinet Seban et associés

L'avocate Nadia Ben Ayed apporte son éclairage sur l'annulation, le 19 mars 2013 par la Cour de cassation, du licenciement d'une employée voilée en 2008 d'une crèche privée.

1 Urbanisme 22/03/2013

« Les villes devront organiser des comités transversaux (transports, urbanisme, espaces verts…) sur le vieillissement » – Pierre-Marie Chapon

Lors du Congrès régional des ingénieurs territoriaux, ces 21 et 22 mars 2013 à Angers, Pierre-Marie Chapon, directeur de la recherche au sein de la société immobilière Icade, filiale de la Caisse des dépôts, a mis en évidence l’émergence de la prise en compte du vieillissement dans l’urbanisme, que ce soit dans la réflexion ...

1 Environnement 22/03/2013

Fiscalité écologique : la prochaine loi de finances sera l’épreuve de vérité, selon le député (PS) Jean-Paul Chanteguet

Le président de la commission "développement durable et aménagement du territoire" de l’Assemblée nationale défend un « signal prix » qui incitera les agents économiques à réduire leur consommation de diesel et d’autres énergies – y compris électrique – ainsi que d’espace.

2 [Le millefeuille sur le grill] 21/03/2013

La concertation, maladie chronique de la décentralisation

Le président du Sénat réclame une « concertation » et une « réflexion pluraliste » avant l’examen du projet de loi « Lebranchu ». De quoi embrumer encore un peu plus l’acte III de la décentralisation ?

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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