France - Page 3291
Gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs : une mosaïque à simplifier
Jean-Jacques Cottel et Guillaume Chevrollier ont présenté, mardi 9 juillet 2013 à l’Assemblée nationale, les grandes lignes du rapport qu’ils développeront début septembre, en amont de la Conférence environnementale. Mesure la plus symbolique : la création d’un poste de Délégué interministériel au recyclage et aux matières ...
Cet article fait partie du dossier :
Déchets : les collectivités dans l'impasseEn Méditerranée, les aires protégées sont trop dispersées pour protéger la biodiversité
La centaine d'aires marines protégées créées en Méditerranée ne constitue pas un réseau suffisamment connecté pour assurer la préservation de la biodiversité dans cette mer où plusieurs espèces sont surexploitées, indique une étude publiée dans la revue Plos One.
La réforme adoptée par les députés prévoit de nouvelles incompatibilités
L'Assemblée nationale a adopté, par scrutin public, le 9 juillet 2013, le projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur, puis le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen.
Décentralisation : les professionnels de la culture se préparent à travailler selon des repères territoriaux différenciés d’un territoire à l’autre
La réforme territoriale engagée avec le premier projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, en cours d’examen au Parlement, inquiète beaucoup les professions culturelles, tous secteurs confondus. La plupart s’interroge sur la place que prendront leurs collectivités respectives dans ...
Cet article fait partie du dossier :
Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pasElectricité géothermique : la France pourrait décrocher entre 10 et 15% des parts du marché mondial
Le marché mondial de l'électricité géothermique (production de courant à partir de la chaleur du sous-sol) va plus que doubler d'ici 10 ans, et les industriels français pourraient en tirer parti à condition de se fédérer, selon une étude de l'Ademe publiée mardi 9 juillet 2013.
« La moitié » des investissements d’avenir consacrés « à la transition écologique », assure Jean-Marc Ayrault
Jean-Marc Ayrault s'est engagé mardi à ce que "la moitié" des investissements d'avenir soit consacrée à la "transition écologique".
CG de l’Aisne, de la Marne et de la Somme, l’ADF, etc. : la Mission du centenaire de 14-18 se renforce avec de nouvelles adhésions
Plusieurs collectivités locales de l'ancienne ligne de front, dont les conseils généraux de l'Aisne, de la Marne et de la Somme, ont rejoint mardi 9 juillet 2013 la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale, chargée de préparer le programme des commémorations qui s'étaleront de 2014 à 2018.
La majorité des plus de 70 ans juge insuffisante la prise en charge par les pouvoirs publics
Une majorité des personnes ayant 70 ans ou plus considère insuffisante la prise en charge des personnes âgées par les pouvoirs publics, selon une enquête publiée mardi 9 juillet 2013 par l'institut Viavoice, montrant que l'autonomie se situe au centre des préoccupations.
La SNCF économisera 13 millions en 2014 grâce au gendarme du ferroviaire
L'Autorité de régulation des activités ferroviaires (Araf) va permettre à la SNCF d'économiser près de 13 millions d'euros en 2014, en fixant exceptionnellement le taux de sa redevance à zéro, a annoncé mardi 9 juillet 2013 le gendarme du ferroviaire.
Transition énergétique : les régions veulent des réponses « à la hauteur » de leur engagement
Réaliser la synthèse nationale des débats territoriaux : tel était l’ordre du jour, lundi 8 juillet 2013, à Paris, du Débat national sur la transition énergétique. L’objectif était d’intégrer la contribution des 26 régions françaises dans les recommandations qui seront transmises cet été au gouvernement. Celles-ci devront ...
Cet article fait partie du dossier :
Transition énergétique : coulisses et termes du débat
