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France - Page 2822

Seqana
Copyright : Caroline Kim
Risques naturels 10/08/2016

Sequana, une bonne préparation à la gestion des inondations ?

Un exercice simulant une crue de la Seine, UE-Sequana, a été réalisé du 7 au 18 mars 2016. Quelques mois plus tard, la région parisienne a été réellement touchée par une inondation. En quoi l’exercice de préparation a-t-il été utile à la gestion de crise ? Réponse des principaux intéressés.

Facebook
Copyright : jeremiah_owyang_Flickr_cc
Top de l'été 10/08/2016

Les 10 articles qui vous ont le plus fait réagir sur Facebook depuis janvier

Retour sur les articles de la Gazette des Communes qui ont le plus interpellés les lecteurs sur Facebook depuis le mois de janvier.

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Copyright : Cour des comptes, 2016
Contrôle budgétaire 10/08/2016

61 nouveaux rapports sur des collectivités dont l’Ile-de-France, Rhône-Alpes, l’Hérault et Marseille

Les chambres régionales et territoriales des comptes ont publié 61 nouveaux rapports d’observations définitives sur des collectivités territoriales et des intercommunalités.

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Copyright : Pixabay CC by Jessica Johnson
Environnement 09/08/2016

Loi biodiversité : les principales mesures à retenir du texte

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 8 août 2016, après de multiples navettes entre l'Assemblée et le Sénat. Revue en détails des principaux points qui concernent, de près ou de loin, les collectivités territoriales.

Jay Reed
Copyright : Jay Reed by Flickr CC
09/08/2016

Club RH : les dix articles les plus lus depuis janvier !

Retour sur les articles les plus consultés par les lecteurs du Club RH de la Gazette des Communes depuis le mois de janvier.

Muriel Domenach
Copyright : Consulat de France en Turquie
Prévention de la radicalisation 08/08/2016

Une diplomate, Muriel Domenach, nouvelle secrétaire générale d’un CIPDR en mutation

Jusqu'alors consul général à Istanbul, cette ancienne collaboratrice du ministère de la Défense et du Quai d'Orsay a été nommée le 3 août secrétaire générale du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation. Elle remplace Pierre N'Gahane, nommé préfet de la Charente en juin dernier. Elle aura ...

Environnement 08/08/2016

Loi Biodiversité : le Conseil constitutionnel valide en grande partie le texte

Saisi par les parlementaires, le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 4 août dernier sur la constitutionnalité de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui comprenait 174 articles. Très peu de dispositions ont été censurées, parmi lesquelles celle concernant la remise d'un rapport du gouvernement ...

rencontre_barometre_20nov_paris
Copyright : D.R.
Finances locales 08/08/2016

Les règles financières applicables à la métropole du Grand Paris

La métropole du Grand Paris et ses onze établissements publics territoriaux, qui ont vu le jour le 1er janvier 2016, ont adopté leur premier budget courant avril. Au-delà des tâtonnements inhérents à tout changement de périmètre, l'exercice a mis en lumière plusieurs difficultés de taille induites par l'application des textes en vigueur.

Grand Paris
Copyright : Flickr CC by Luke Ma
Décentralisation 05/08/2016

La réforme du statut de Paris renforce les pouvoirs du maire

Le projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain a été présenté mercredi 3 août, en conseil des ministres. Ce texte, validé par le Conseil d'Etat, prévoit de nombreux transferts de pouvoirs du préfet vers le maire, qui récupère notamment ses agents chargés de la verbalisation du stationnement.

Conseil constitutionnel
Copyright : Mbzt_Flickr_cc
Domaine public 05/08/2016

Loi Travail : censure du juge constitutionnel sur la mise à disposition par les collectivités de locaux aux organisations syndicales

Le Conseil constitutionnel a donné, jeudi 4 août 2016, son feu vert partiel à la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Parmi ses censures : le droit à indemnisation de l'organisation syndicale lorsque la collectivité territoriale lui retire la disposition de locaux ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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