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Prélèvement à la source : des élus sonnés par la hausse de leur impôt sur le revenu
Au Congrès des maires de France, l’atelier sur le prélèvement à la source organisé le 20 novembre a surtout été l’occasion de s’attarder sur le cas des élus locaux. Qui n’ont pas manqué de rappeler qu’en plus du mode de collecte, les règles de calcul de leur impôt sont modifiées.
Un montage financier inédit pour favoriser les investissements dans le domaine de l’eau
L’agence de l’eau Adour-Garonne et la Banque des Territoires d’Occitanie ont signé, mercredi 21 novembre au salon des maires, un partenariat financier inédit. La principale nouveauté est la prise en charge par l’agence de l’eau des intérêts de l’emprunt contracté par les collectivités auprès de la Banque des Territoires.
Taxe de séjour : les plateformes seront-elles prêtes ?
Mieux encadrée à compter de 2019, la collecte de la taxe de séjour "nouvelle donne" laisse espérer aux communes une recette plus importante. Toutefois, les plateformes ne seront pas toutes pleinement opérationnelles dès le 1er janvier.
Pourquoi les archéologues revisitent le chantier de la médiation
La diffusion des résultats des fouilles vers le public, ultime maillon de la chaîne opératoire de l’archéologie, prend de plus en plus de place dans la réflexion des professionnels. A tel point que l’Association nationale pour l’archéologie de territoire (Anact) y consacre cette année ces journées d’études annuelles des 22 et 23 ...
Congrès des maires 2018 : vers un lifting de la réforme territoriale
Dans sa lettre aux premiers magistrats, le président de la République s’attaque aux irritants de la loi NOTRe. Le Sénat et les grandes associations d’élus cherchent à pousser leur avantage plus loin, réclamant un acte III de la décentralisation.
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Congrès des maires 2018 : un rendez-vous sous haute tension
L’inflation, la prochaine inquiétude des maires
Jusqu’à présent maîtrisée, l’inflation pourrait repartir à la hausse en 2019, particulièrement pour les communes dont l’indice des prix est déjà supérieur à celui de la consommation comme l’a montré La Banque Postale au Congrès des maires. Cet indice est devenu particulièrement sensible pour les villes contractualisées qui ...
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Contractualisation : un nouveau mode de gestion financière à l’épreuve
« Les collectivités contrôlées ne sont pas encore totalement imprégnées de la loi Sapin 2 » – Charles Duchaine
Au 101ème congrès des maires, le directeur de l’Agence Française Anticorruption, Charles Duchaine, est venu présenter l’action de son service. L’occasion de revenir sur l’aide que peut apporter l’Agence aux collectivités dans la prévention et la détection des atteintes à la probité mais aussi de faire un bilan d’un an de ...
Déserts médicaux : « La coercition serait contre-productive »
Plan « Ma santé 2022 », rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins : les occasions pour le gouvernement de parler des déserts médicaux ont été nombreuses ces dernières semaines. Les attentes dans les territoires sont fortes. Le président de l’Ordre national des médecins donne son point de vue sur les solutions ...
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Congrès des maires 2018 : un rendez-vous sous haute tension
Opération déminage : découvrez la lettre d’Emmanuel Macron aux maires
Annoncée par la presse, la lettre du président de la République aux maires n'avait pas jusque là véritablement fuitée. La voici. Ce courrier, daté du 16 novembre, s'inscrit dans le cadre de l'opération de déminage du Gouvernement.
Maires, forains et responsables de cirques tentent de normaliser leurs relations
Elus et responsables de cirques et de fêtes foraines se sont rencontrés le 20 novembre à Paris, dans le cadre du congrès des maires. Le ton est vite monté. Cependant, la Commission nationale des professions foraines et circassiennes, dont le président Gérard Lemaire, orchestrait le débat, s'attache à renouer le dialogue sur la base ...
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Congrès des maires 2018 : un rendez-vous sous haute tension
