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Europe - Page 81

Environnement 11/05/2007

Paca. Premier inventaire européen de biodiversité, cet été, dans le parc du Mercantour

En juillet, au sein du parc national du Mercantour (Alpes-Maritimes et Alpes-de-Haute Provence), débutera le plus ambitieux inventaire de la faune et de la flore jamais réalisé en Europe, ont annoncé, le 10 mai, les responsables de cet établissement public. Quelque vingt-cinq équipes de spécialistes issus de quinze pays se relaieront durant ...

Culture 10/05/2007

La toute première stratégie européenne voit le jour

La Commission européenne a acté, le 10 mai, la mise en place de la toute première stratégie européenne de la culture et propose un agenda culturel pour l'Europe et ses relations avec des pays tiers et réaffirme l'importance de la culture. Elle énonce trois grands objectifs pour les institutions européennes, les Etats membres et le secteur ...

Social 10/05/2007

Le financement du logement social au coeur du débat sur le Livret A

La décision de la Commission européenne de contraindre la France à banaliser la distribution des Livrets A et bleu relance le débat sur la possible fragilisation du financement du logement social. Un argument qui a toujours été contesté par les banques.Bruxelles a demandé, le 10 mai, à Paris d'étendre à toutes les banques la ...

Technologies de l'Information et de la Communication 03/05/2007

28 étapes pour atteindre les objectifs de l’Agenda local numérique i2010

Des réseaux locaux et régionaux européens* ont récemment adopté un manifeste, lors de la conférence européenne sur la société de l'information (EISCO 2007), à Hameenlinna, Finlande, du 16 au 18 avril 2007. Ce document, destiné à lutter contre la fracture numérique, devrait aussi permettre d'utiliser à meilleur escient le potentiel ...

Transports 03/05/2007

Le CCRE contribue au livre vert sur les transports urbains et demande l’implication des collectivités locales et régionales

Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) * explique dans un communiqué du 2 mai, qu'il a répondu à la consultation de la Commission européenne pour la préparation du Livre vert sur les transports urbains.Dans sa contribution, la CCRE met l'accent sur le fait que les transports urbains sont «par nature un problème local» et en ...

Environnement 02/05/2007

Une charte et un agenda territorial

Sous l'impulsion de la présidence allemande du Conseil de l'Union européenne, les ministres du développement urbain et de la cohésion territoriale adopteront les 24 et les 25 mai à Leipzig (Allemagne) une "Charte sur la ville européenne durable" ainsi qu'un "Agenda territorial" définissant les priorités d'actions au niveau local et ...

Aménagement du territoire 26/04/2007

Territoires urbains : plus de 300 participants à la Conférence de Stuttgart

Lors de la deuxième Conférence internationale sur la gestion des territoires urbains, du 25 au 27 avril à Stuttgart (Allemagne), la commissaire européenne à la politique régionale, Danuta Hübner, a souligné le «rôle des villes dans la politique de cohésion et l'importance du travail en réseau pour un développement urbain plus réussi ...

Environnement 25/04/2007

Catastrophes maritimes : les eurodéputés adoptent un nouvel arsenal juridique

Alors que le "procès Erika" se poursuit à Paris, le Parlement européen de Strasbourg a bouclé le 25 avril l'adoption en première lecture d'un nouvel arsenal législatif destiné à renforcer la sécurité maritime. Cinq volumineux rapports étaient en discussion (*) après l'adoption en mars 2007 de deux autres projet législatifs (concernant ...

Europe 20/04/2007

Un livre vert sur les documents des institutions de l’Union pour plus de transparence

La Commission européenne a adopté le 18 avril un livre vert sur l'accès du public aux documents des institutions de l'Union et lance parallèlement une consultation publique sur le sujet, a signalé le 19 avril l'association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE) sur son site. Dans ce livre vert, la Commission fait le ...

Justice, jurisprudence 19/04/2007

Centre. Aides d’Etat: le Loiret n’aura pas à récupérer des avantages indûment accordés

Nouveau rebondissement dans l'affaire des aides économiques versées à l'entreprise papetière Kimberly-Clark. Le tribunal de première instance des communautés européennes a jugé, dans un arrêt du 29 mars 2007, que l'«aide d'Etat» de 12,2 millions d'euros versée à l'entreprise Scott Paper SA/Kimberly-Clark par le département du Loiret ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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