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Europe

Culture 29/09/2006

QuattroPole s’implique dans « Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007 »

Réunis en comité directeur, les maires des villes de Metz, Sarrebruck, Trèves et Luxembourg ont décerné le « label QuattroPole » à dix-neuf manifestations organisées dans le cadre de « Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007 ». Ces projets transfrontaliers associent au moins trois des quatre villes du ...

Aménagement du territoire 28/09/2006

Les acteurs locaux posent les jalons de ce que devrait être le programme Leader pour 2007-2013

Huit présidents d'associations* oeuvrant dans le champ du développement rural, ont adressé le 27 septembre un courrier au premier ministre, aux ministres de l'intérieur, de l'aménagement du territoire, de l'agriculture, aux collectivités locales et aux affaires européennes défendant l'acquis du programme européen Leader et préparant la ...

Transports 26/09/2006

Nouveau rôle pour les villes dans la mise en oeuvre d’une politique des transports urbains propres

Plus de deux cent représentants de villes, dont vingt maires et adjoints des transports, discutent du rôle que les villes peuvent jouer dans la réalisation de l'objectif de mobilité durable en Europe à l'occasion de la quatrième réunion annuelle des villes participant au programme Civitas de la Commission européenne qui se déroule le 26 ...

Citoyenneté 26/09/2006

Le CCRE appelle à la ratification de la déclaration sur la lutte contre la traite des êtres humains

Le président du Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE), et maire de Vienne, Michael Häupl, appelle les collectivités locales et régionales d'Europe, dans un communiqué, à soutenir la déclaration du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains qui avait été adoptée par le Congrès des autorités locales ...

Politique de la ville 25/09/2006

Politique de la ville. Le réseau URBAN France veut pérenniser les acquis du programme européen

Comment utiliser au mieux les fonds européens pour répondre aux problèmes urbains ? Cette question était au coeur du 14è séminaire du réseau URBAN France qui s'est déroulé du 20 au 22 septembre à Bastia (Haute-Corse). A quelques mois de la fin d'URBAN II, les neuf villes françaises qui en ont bénéficié espèrent pérenniser les ...

Environnement 22/09/2006

L’Europe vogue vers des eaux plus claires

L'Europe veut parvenir, d'ici 2015, à un "bon état écologique" de ses eaux, une ambition qui pose un problème de définition et qui déborde le cadre de frontières politiques que les cours d'eau ne connaissent pas. "Personne n'est d'accord sur la définition du bon état écologique de l'eau, c'est toujours en discussion et en évolutio ...

Europe 21/09/2006

Aides d’État : la Commission soumet à consultation une nouvelle proposition relative aux règles sur les subventions de minimis

La Commission européenne a présenté une version modifiée de la nouvelle proposition concernant les règles «de minimis», qui envisage d'exempter les subventions de faible montant de l'obligation de notification prévue par les règles sur les aides d'État du traité CE. La Commission propose que l'on considère que les subventions d'un ...

Finances 20/09/2006

Delebarre s’oppose au projet de la Commission concernant l’ouverture à la concurrence du livret A

Le monopole de distribution du livret A par les caisses d'épargne et la banque postale est menacé par Bruxelles. La Commission européenne a engagé en juillet une procédure d'infraction contre les autorités françaises. Elle leur demande de justifier ces "droits spéciaux", jugés "contraires à la liberté d'établissement et à la libre ...

Europe 19/09/2006

Le Conseil de l’Europe édite un « guide pratique de la coopération transfrontalière »

Garante de l'intégration des territoires en Europe, la coopération transfrontalière a été placée au coeur de la "Coopération territoriale" de la politique européenne de cohésion 2007-2013, en préparation aujourd'hui. Le "guide pratique de la coopération transfrontalière", édité par le Conseil de l'Europe et réalisé intégralement ...

Environnement 18/09/2006

la Commission publie le premier inventaire des émissions polluantes d’origine non industrielle

La commission européenne a publié en ligne le 18 septembre le premier inventaire européen consolidé des substances polluantes émanant de petites sources diffuses telles que les voitures, les avions, les bateaux, les chaudières domestiques et les petites exploitations agricoles. Cet inventaire rassemble pour la première fois des informations ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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