Club Techni.Cités

Tops de l'été

Club Techni.Cités : les dix articles les plus lus depuis janvier !

Retour sur les articles les plus consultés par les lecteurs du Club Techni.Cités depuis le mois de janvier 2016.

Energies renouvelables

L’autoconsommation électrique boostée par un nouveau cadre juridique et un appel d’offres

A travers la définition de son cadre juridique par une ordonnance et le lancement d'un appel d'offres, la pratique de l'autoconsommation de l'électricité produite localement à partir d'énergies renouvelables est véritablement lancée. Des points d'ombre persistent néanmoins dans le montage de ce type de projets.

Climat

Association Météo et climat : les territoires, laboratoires du changement climatique

Dans le cadre du 13e Forum international de la météo et du climat, organisé fin mai à Paris, un colloque destiné aux professionnels avait pour thème « Les territoires, laboratoires du changement climatique? ». L’occasion de dresser un état des lieux entre chercheurs, experts et représentants des collectivités.

Fiche pratique

Réutilisation des biodéchets : les techniques à privilégier

La réduction et la réutilisation des biodéchets sont un enjeu pour les collectivités locales. Au-delà de l’obligation inscrite dans la loi sur la transition énergétique du 22 juillet 2015, elles permettent de limiter les volumes présentés à la collecte et déposés dans les déchetteries. Cette fiche a pour objet de présenter le ...

Risques naturels

Sequana, une bonne préparation à la gestion des inondations ?

Un exercice simulant une crue de la Seine, UE-Sequana, a été réalisé du 7 au 18 mars 2016. Quelques mois plus tard, la région parisienne a été réellement touchée par une inondation. En quoi l’exercice de préparation a-t-il été utile à la gestion de crise ? Réponse des principaux intéressés.

Réseaux d'eau

Fuites d’eau : le doublement de la redevance est-il efficace ?

La loi Grenelle 2 du 12 juillet 2010 a instauré un taux maximal de fuites sur les réseaux d’eau potable. Un objectif de rendement a été fixé par décret en 2012. S’il n’est pas respecté, le texte prévoit une sanction : le doublement de la redevance « prélèvement ». Quelle est la situation quatre ans après ? Cette mesure ...

Fiche pratique

Formations santé et sécurité au travail : les obligations

L’autorité territoriale doit mettre en place une formation adaptée en matière de santé et de sécurité au travail et s’assurer que ses agents en bénéficient. Certaines sont habilitantes et peuvent nécessiter un recyclage régulier, d’autres imposent de passer par un organisme agréé, d’autres sont plus « à la carte†...

Environnement

Loi biodiversité : les principales mesures à retenir du texte

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel du 8 août 2016, après de multiples navettes entre l'Assemblée et le Sénat. Revue en détails des principaux points qui concernent, de près ou de loin, les collectivités territoriales.

Aménagement du territoire

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SRADDET : le compte à rebours est lancé pour les régions

L'ordonnance et le décret relatifs à la mise en œuvre des schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) venant d'être publiés, les régions ont désormais trois ans pour élaborer ces nouveaux schémas de planification. Un véritable défi pour ces dernières, mais aussi pour les autres ...

Carrière

L’indemnisation pour changement de résidence, mode d’emploi

Quand un agent territorial – titulaire, stagiaire ou contractuel – est définitivement affecté dans une autre commune, soit par la même autorité territoriale (changement d’affectation), soit par une nouvelle autorité territoriale (mutation), ses frais de changement de résidence sont pris en charge.

Marchés publics

A Olivet, les petits achats sont passés au crible

Peu de pouvoirs adjudicateurs s’intéressent à leurs petits achats. Pour mieux connaître les pratiques de ses services sous 4 000 euros, seuil en dessous duquel ils sont complètement autonomes, la mairie d’Olivet a mené un audit, piloté de A à Z en interne. Les investigations ont débouché sur la mise au point de plusieurs ...

Finances locales

Accessibilité des bâtiments publics : comment optimiser les coûts ?

Alors que les collectivités doivent transformer en chantiers leurs agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP), l’optimisation des coûts est capitale.

Mobilité

Véhicules autonomes : feu vert du gouvernement à l’expérimentation

Le cadre juridique concernant l'expérimentation des véhicules autonomes vient d'être précisé par une ordonnance adoptée en conseil des ministres, le 3 août. Un texte qui va permettre de répondre aux difficultés rencontrées lors des premières expérimentations.

Conflits d'aménagement

Dialogue environnemental : l’ordonnance enfin présentée en conseil des ministres

Ségolène Royal, ministre de l’environnement, a présenté en conseil des ministres, mercredi 3 août 2016, l’ordonnance relative au dialogue environnemental attendue depuis le drame de Sivens. Ce texte « portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines ...

Carrière

Ce que l’on sait du nouveau cadre d’emploi des ingénieurs en chef

Annoncés depuis 2012, deux décrets modifiant en profondeur les carrières des ingénieurs territoriaux devraient être soumis au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) avant l'été. L’un concrétisera la scission du cadre d’emplois, l’autre fixera les conditions d’accès au cadre d’emplois des ingénieurs en ...

Transports

Circulation routière : les données des collectivités mieux encadrées

Une ordonnance relative à la communication des données de la circulation routière des collectivités a été publiée le 28 juillet 2016 au journal officiel. Celle-ci clarifie une obligation déjà présente, mais son utilité est surtout de parvenir à mieux encadrer la transmission de ces données, qui sont le support à l'évaluation des ...

[Entretien] EIVP

« Nous sommes sur des cycles longs, la précipitation pour coller à l’actualité est inutile »

Fraîchement nommé à la direction de l’école des ingénieurs de la ville de Paris, Franck Jung revient sur son parcours et nous éclaire sur les évolutions qu’il souhaite impulser au sein de l’établissement : nouveaux enseignements, réflexion sur le nom de l’école, participation à la formation des ingénieurs en chef, etc.

Fiche pratique

Recodification du code de l’urbanisme : principes généraux

L’ordonnance du 23 septembre 2015 relative à la recodification du code de l’urbanisme et le décret du 28 décembre 2015 ont donné de nouveaux outils visant à moderniser le contenu du PLU. Les apports de ces deux textes sont présentés dans deux fiches pratiques techniques, cette première fiche étant consacrée à l’exposé des ...

Métier

Brigades anti-tags, ces artistes de la propreté

Depuis une vingtaine d’années, les services techniques ont intégré un nouveau métier : effaceur de murs. Les brigades anti-tags sont désormais présentes dans la plupart des communes, avec des missions qui vont du simple nettoyage à l’enquête sur les gribouilleurs muraux, sans oublier la protection des œuvres répertoriées. La lutte ...