Club Techni.Cités
Eau-Assainissement
Un « Plan Marshall » nécessaire pour protéger les eaux littorales
Un rapport du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) réclame un « plan Marshall » pour améliorer la qualité des eaux littorales. Les débordements des réseaux d’assainissement, lors des fortes précipitations, sont particulièrement dans le viseur.
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Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 11 au 17 octobre 2024
Notre sélection de jurisprudence intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 11 et le 17 octobre 2024.
Droit du travail
Télétravail : à la recherche de nouvelles pistes
Le télétravail, stop ou encore ? Alors que des collectivités cherchent à encadrer les jours télétravaillés, d’autres cherchent l’équité pour les postes non télétravaillables en testant la semaine de quatre jours.
Assainissement
La France une nouvelle fois condamnée par l’Union européenne
Rebelote ! 33 ans après l’adoption de la directive eaux résiduaires urbaines (Deru), la France est une nouvelle fois pointée du doigt. C’est le troisième arrêt en manquement que prend la Cour de justice de l’Union européenne à son égard : 78 collectivités sont toujours dans le collimateur.
Environnement
Pollution de l’air : un bilan national en demi-teinte
Les concentrations de la plupart des polluants « réglementés » sont en baisse. Mais quid de ces centaines de molécules et de leurs assemblages qui ne sont pas suivis en routine ?
Webinaire
La collecte des déchets passe à l’électrique
Dans leur quête de décarbonation, les collectivités sont confrontées à la problématique de la motorisation des poids lourds, dont les bennes de collecte des déchets. Le moteur électrique fait partie de la solution, témoignera la communauté d’agglomération Seine-Eure lors d’un webinaire prévu le 7 novembre.
Pollution sonore
« Faciliter la tâche des métropoles pour l’élaboration des cartes de bruit »
Entretien avec Geoffrey Pot, responsable de la thématique bruit au Cerema Hauts-de-France.
Bruit
Comment mieux lutter contre le bruit en ville
Le bruit est un enjeu de santé publique, au même titre que la pollution de l’air. Mais la prise de conscience des collectivités est lente, d’où une réglementation qui impose de plus en plus d’en tenir compte. Notamment les grandes agglomérations, qui ont l’obligation de rédiger tous les cinq ans un plan de prévention du bruit dans ...
Eau
Métabolites de pesticides : comment faire face à cette menace grandissante
TFA, DIPA, ces métabolites de pesticides pourtant très présents dans nos eaux ne font l’objet d’aucune surveillance. Selon une enquête de l'association Générations futures, c’est le cas de 71 % d’entre eux. L’association pointe la sous-estimation de cette pollution et formule plusieurs propositions.
Ouvrages d'art
Etat des ponts : 64 000 ouvrages inspectés et 400 fermés
Début octobre, une délégation de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat s’est déplacée dans le Doubs afin de faire un point sur le déploiement du programme national Pont. Si près de 64 000 ouvrages communaux ont été inspectés, les travaux de sécurisation commencent à peine et la facture ...
PLF 2025
Transition écologique : quelle sera l’ampleur du rabotage ?
Bercy espère réaliser 1,9 milliard d’euros d’économie sur le budget du ministère de la Transition écologique. Ce qui ne sera pas sans conséquence sur les aides auxquelles peuvent prétendre les collectivités. Revue de détails.
Environnement
« Renaturer » les villes, une voie prometteuse pour mieux s’adapter au changement climatique
Pour rendre les villes moins vulnérables au changement climatique (canicules, inondations…), une voie se dessine : la renaturation, où l’on tire parti de la végétation pour lutter à la fois contre le ruissellement et les températures élevées. Oui, mais quelles solutions choisir ? Un projet de recherche s’est penché sur la question.
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3F Congrès des EPL
Les EPL demandent de la stabilité pour planifier la transformation écologique
Réunis en congrès à Nantes du 8 au 10 octobre 2024, les élus des entreprises publiques locales (FEDEPL) réclament de la stabilité, budgétaire et réglementaire, pour agir localement avec leurs collectivités actionnaires et avancer dans la planification de la transformation écologique.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Les contrats d’entretien des chaudières
L'entretien d'une chaudière doit être effectué régulièrement par un professionnel possédant les qualifications requises. Une chaudière mal entretenue et/ou qui fonctionne dans une pièce mal ventilée peut dégager du monoxyde de carbone. Ce gaz incolore, inodore, est mortel à forte concentration. Mais la rédaction de ce type de marché ...
Revue de presse
Budget – Transition écologique – Zan – Ski… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 5 au 11 octobre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Transition écologique
Les collectivités tenues de s’adapter aux enjeux climatiques… et budgétaires
Les collectivités doivent faire face à des enjeux de plus en plus complexes, qui mêlent la lutte contre le changement climatique à la prise en compte de nouvelles menaces, comme les polluants émergents. A cela s'ajoute la cure d'austérité budgétaire, que prône désormais le gouvernement. Des enjeux qui étaient au cœur du congrès annuel ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 4 au 10 octobre 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 10 octobre 2024.
Décentralisation
Eau et assainissement : Michel Barnier stoppe le transfert obligatoire
Lors de la séance de questions au gouvernement au Sénat ce 9 octobre, le Premier ministre, Michel Barnier, a relancé le débat brûlant sur le transfert des compétences en matière d'eau et d'assainissement aux intercommunalités, en annonçant la suspension de son caractère obligatoire. Une décision saluée par l'Association des maires de ...
Foncier
Le Sénat propose un big bang pour le Zan
Le groupe de suivi sur la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols du Sénat a présenté ses conclusions le 9 octobre. Il faut garder la trajectoire du Zan, affirment les rapporteurs Jean-Baptiste Blanc et Guislain Cambier, mais sortir de l'application indifférenciée et descendante du dispositif.
Bâtiment
Nobatek/INEF4 : la technologie pour la transition énergétique du bâtiment
Depuis déjà vingt ans, le centre technologique Nobatek/INEF4 travaille à la transition énergétique et environnementale du bâtiment. Il participe à plusieurs programmes de recherche et accompagne les collectivités notamment dans leurs projets d’aménagement.
