Club Techni.Cités
VEILLE DOCUMENTAIRE
Projet urbain partenarial : le Cerema publie un guide pour gérer sa mise en oeuvre
Le Cerema a publié en février 2017 un ouvrage à destination principalement des collectivités, propriétaires fonciers et acteurs de l’aménagement. Il expose le fonctionnement du PUP afin de financer les équipements publics et donne des exemples d’utilisation.
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Métier
Recrutement : les urbanistes récoltent les fruits de la loi ALUR
Les jeunes diplômés des filières de master urbanisme et aménagement ont profité de la récente réorganisation due à la loi ALUR, révèle une enquête du CNJU.
Eau-assainissement
Qualité de l’eau potable : de nouvelles dispositions à prendre en compte
Trois arrêtés portant sur la qualité de l'eau potable viennent de paraître au journal officiel du 17 août 2017. Des changements interviennent dans les programmes de prélèvements et d'analyse de l'eau, dans l'appréciation des dangers et pour quelques paramètres chimiques organoleptiques.
Revue de presse
Forêt high-tech – autosuffisance énergétique – mégots de cigarette… l’actu de la semaine
Retrouvez l'actualité du 22 au 28 août 2017 sur les thématiques qui concernent le club Techni.Cités.
Récap' de l'été
Été 2017 : les actus qu’il ne fallait pas manquer en quelques points clés
Energie, déchets, bâtiment, environnement, transports … le club Techni.Cités vous propose un rattrapage de l’actualité de l’été 2017.
Biodiversité
Après les incendies de l’été, la biodiversité peine à renaître de ses cendres
Le ministère de la Transition écologique et solidaire a annoncé des aides pour les gestionnaires des Caps Lardier et Taillat, rasés par les incendies de l’été. Que peut-on faire après une telle catastrophe paysagère ? Est-ce une catastrophe aussi en termes de biodiversité ?
Bâtiment
Bâtiment : brise-soleil orientés, un choix étudié
Horizontaux ou verticaux, à lames horizontales ou verticales, les brise-soleil orientés peuvent être une vraie solution pour maîtriser le rayonnement solaire. Encore faut-il adapter ces brise-soleil orientés aux conditions d’exposition solaire du lieu.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE...
L’actu juridique du 24 août 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 28 juillet et le 24 août 2017.
Urbanisme - Aménagement
Pau repense l’aménagement d’un quartier à travers le prisme de l’adaptabilité
Un habitant sur trois sera âgé de 60 ans ou plus en 2050, contre un sur cinq en 2005, estime l’Insee. Une tendance qui incite les aménageurs à repenser l’évolutivité des logements, mais aussi celle des espaces publics.
Mobilité
Un transfert de compétences en douceur pour les transports scolaires et interurbains
Au 1er septembre 2017, la plupart des régions reprendront les transports scolaires et les lignes interurbaines, gérés, jusqu’ici, par les départements. A priori complexe, ce changement se déroule sans grands heurts. Seules trois régions ont fait un transfert retour, temporaire, à certains départements.
Handicap
Mise aux normes d’accessibilité : les travaux incombent au bailleur
Un nouveau jugement confirme que les travaux de mise aux normes d'accessibilité d'un établissement recevant du public (ERP) incombent au bailleur et non au locataire, au nom de « l'obligation de délivrance » de l'article 1719 du code civil. Ce qui concernent les collectivités qui louent des bâtiments à usage commercial à des acteurs ...
Fiscalité locale
Transfert de l’eau et assainissement : les enjeux fiscaux et financiers
Quelles sont les conséquences fiscales et financières soulevées par le transfert des compétences aux intercommunalités de la distribution de l'eau potable et l'assainissement dès 2020 ? Cette fiche finance met l'accent sur les contraintes mais aussi sur les éléments de souplesse prévus par les textes en vigueur.
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ENERGIE
1
Linky : le maire de Bayonne demande à Enedis d’agir « au cas par cas »
La mairie de Bayonne a envoyé un courrier à Enedis dans lequel elle demande au fournisseur de ne pas installer de compteur Linky chez les personnes qui s’y opposent.
VEILLE DOCUMENTAIRE
Gestion des eaux pluviales : un recueil passe les bonnes pratiques en revue
L’Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées, en partenariat avec l’Agence de l’Eau Adour-Garonne, a réalisé en mai 2017 un recueil reprenant quelques techniques mises en œuvre pour une gestion alternative des eaux pluviales.
Environnement
Perturbateurs endocriniens : Grande-Synthe lance une enquête grandeur nature
Grande-Synthe (Nord) est la première ville de France à lancer sa propre enquête sur les perturbateurs endocriniens. 400 habitants vont donner une mèche de cheveux pour mesurer l'impact de l'environnement et des habitudes de consommation.
Aménagement-urbanisme
Géolocalisation des réseaux : les nouvelles technologies s’invitent dans les territoires
Pour réaliser les plans de corps de rue simplifiés dans les temps, les expérimentations des différentes technologies possibles ont commencé parmi les collectivités. Des partenariats permettent aux premiers marchés d’émerger.
FICHES PRATIQUES
Véhicules électriques : ce qu’il faut savoir sur les points de recharge
Un des freins du développement de la voiture électrique est la faiblesse de son réseau de points de charge. Or, les collectivités territoriales peuvent contribuer à étoffer ce réseau. Quelles sont les conditions d’implantation, le dimensionnement ainsi que la réglementation les concernant ?
Déchets
Déchetteries mobiles et automatiques : une solution à étudier
En complément des déchetteries fixes, les déchetteries mobiles et automatiques permettent d’offrir une gamme de solutions techniques et adaptées. En captant de nouveaux flux, elles améliorent la valorisation et les coûts de traitement. Mais leur spécificité impose une vigilance sur leur emplacement, les flux collectés, les moyens ...
Eau
2
Gestion de l’eau : le double discours inquiétant du gouvernement
Alors que le gouvernement vient de lancer un plan pour lutter contre la sécheresse qui touche actuellement la majorité des départements, il s’apprête également à ponctionner 300 millions d’euros sur le budget des agences de l’eau, mettant à mal un modèle français de la gestion de l’eau tant vanté à travers le monde. Un coup de ...
Conflits d'aménagement
Dialogue environnemental : le nouveau rôle de la CNDP en 5 points
La réforme de la participation des citoyens à l'élaboration des projets à impact environnemental est désormais effective. Elle modifie notamment le rôle de la Commission nationale du débat public (CNDP).
