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Actualité - Page 5463
La DGCL édite un CD-Rom « DGF 2002 »
La DGCL vient d'éditer un CD-Rom * contenant l'ensemble des informations relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'année 2002, pour la totalité des communes, des groupements de communes et départements. Il contient en outre les données relatives au Fonds national de péréquation (FNP), au Fonds de solidarité ...
La DGCL édite un CD-Rom « DGF 2002 »
La DGCL vient d'éditer un CD-Rom * contenant l'ensemble des informations relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'année 2002, pour la totalité des communes, des groupements de communes et départements. Il contient en outre les données relatives au Fonds national de péréquation (FNP), au Fonds de solidarité ...
Pompes funèbres : un décret assouplit le transport de corps
Un décret relatif au transport de corps avant mise en bière, paru au JO du 9 août (p. 13656), permet de rapprocher le corps d’un défunt de sa famille en donnant au maire la possibilité d’autoriser un second transport de corps à visage découvert vers le domicile de la personne décédée, vers la résidence d’un membre de ...
Pompes funèbres : un décret assouplit le transport de corps
Un décret relatif au transport de corps avant mise en bière, paru au JO du 9 août (p. 13656), permet de rapprocher le corps d’un défunt de sa famille en donnant au maire la possibilité d’autoriser un second transport de corps à visage découvert vers le domicile de la personne décédée, vers la résidence d’un membre de ...
L’agglo de Montpellier et Palavas se disputent un bout de plage
Le débat sur la notion d'intérêt communautaire que l'agglomération de Montpellier prévoyait d'engager courant septembre a été introduit plus brutalement que prévu. Il a eu pour décor une salle d'enchères et pour enjeu une propriété de l'Etat de 6000 m2 située à Palavas-les-Flots, le domaine des Roquilles. La municipalité de Palavas ...
Damblain : fin du rassemblement des gens du voyage
La ville éphémère de 20 000 habitants érigée à l'occasion du rassemblement évangélique des gens du voyage sur la base aérienne de Damblain (Vosges) s'est dispersée sans troubles majeurs. La préfecture des Vosges a recensé sur le périmètre de 40 kilomètres 60 faits délictueux dont 18 seulement pouvaient être imputés à des ...
La semaine des transports publics sous le signe du papillon
"Prenons l'air" : c'est sur ce thème que débutera la neuvième édition de la semaine du transport public, du 16 au 22 septembre 2002. Cette année, le tour de France des initiatives en matière de transports a fait de la qualité de l'air son cheval de bataille : pour mieux convaincre les usagers, les organisateurs – GART*, UTP*, Syndicat ...
La semaine des transports publics sous le signe du papillon
"Prenons l'air" : c'est sur ce thème que débutera la neuvième édition de la semaine du transport public, du 16 au 22 septembre 2002. Cette année, le tour de France des initiatives en matière de transports a fait de la qualité de l'air son cheval de bataille : pour mieux convaincre les usagers, les organisateurs – GART*, UTP*, Syndicat ...
La Commission veut créer un fonds d’aide de 500 millions d’euros en cas de catastrophes
Dépourvue de moyens d'action concrets au moment de la catastrophe de l'Erika ou de l'explosion de l'usine AZF, la Commission européenne s'est à nouveau trouvée désemparée pour apporter un soutien financier à l'Autriche, l'Allemagne, la République Tchèque et la Slovaquie à la suite des colossales inondations qui ont frappé ces pays. Dans ...
Tours : le conseil général veut reprendre le « labyrinthus »
Le conseil général d'Indre-et-Loire a décidé de reprendre le concept de labyrinthe végétal exploité depuis 1996 dans le sud du département. Lancé par une société de communication le "labyrinthus", constitué dans des champs de maïs, s'est multiplié sur plusieurs sites en France. Mais le site d'Indre-et-Loire, qui attirait plusieurs ...
