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Actualité - Page 5090

Tourisme 12/09/2006

Installation du nouveau Conseil national du tourisme

Le ministre délégué au tourisme, Léon Bertrand, a installé le 12 septembre le nouveau Conseil national du tourisme, organe consultatif placé sous son autorité, dans sa configuration simplifiée prévue par un décret d'octobre 2005, réduisant notamment de moitié le nombre de ses membres.Les membres de ce conseil seront désormais 200 ...

Environnement 12/09/2006

Aquitaine- La région crée un site internet de débat sur l’avenir de l’eau

Les aquitains peuvent apporter leur contribution au débat sur la gestion de l'eau dans leur région, grâce à la mise en place, par la région, d'un site internet dédié. Plus d'une centaine d'internautes ont déjà pris la parole sur le sujet. Les propositions sont essentiellement centrées sur la qualité de l'eau et sur sa gestion en ...

Elus 12/09/2006

Provence-Alpes-Côtes d’Azur- Volte-face du maire de Cogolin qui refusait de célébrer un mariage

Le maire UMP de Cogolin (Var), Jacques Sénéquier, qui refusait, malgré l'avis favorable du parquet, de célébrer le mariage d'un couple franco-tunisien, dont l'homme est en situation irrégulière, a fait volte-face en revenant sur sa décision.M. Sénéquier a fait parvenir le 11 septembre une lettre au parquet en annonçant qu'il renonçait ...

Aménagement du territoire 12/09/2006

Développement rural : la Commission a fixé la dotation à 6, 4 milliards d’euros pour la France sur la période 2007-2013

La Commission européenne a arrêté le 12 septembre le budget annuel consacré au développement rural des 25 États membres pour la période 2007-2013. La dotation pour la France est fixée à 6 441 965 109 milliards d'euros pour cette période dont 568 263 981 millions d'euros devront être consacrés aux régions relevant de l'objectif de ...

Environnement 12/09/2006

Le texte sur l’eau adopté en deuxième lecture au Sénat

Le Sénat a adopté en deuxième lecture, dans la nuit du 11 au 12 septembre, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques, qui vise "un bon état écologique des eaux" en 2015, conformément à une directive européenne. Tous les intervenants ont plaidé pour son adoption définitive avant la fin de l'année, afin d'éviter à la France ...

Europe 11/09/2006

La commission réaffirme les priorités de son programme de travail 2006 –

Fin août, la Commission européenne a adopté l'examen à mi-parcours de son programme de travail pour 2006. Dans cette communication, la Commission Barroso présente ses principales réalisations des huit premiers mois de 2006 et réaffirme les priorités politiques qui seront mises en oeuvre pendant la deuxième partie de l'année. Elle met en ...

Logement 11/09/2006

Les élus communistes lancent un tour de France pour le droit au logement –

« Qu'attendons-nous pour assurer le droit au logement pour tous ? », interroge dans un communiqué en date du 8 septembre l'association nationale des élus communistes et républicains (ANECR). « Depuis près d'un mois, à Cachan, on s'interroge sur l'avenir de nouvelles victimes médiatisées de la crise du logement. L'évacuation du plus ...

Aménagement du territoire 11/09/2006

Contrats de projets : les régions s’estiment négligées sur les transports et la recherche –

La phase de discussion des contrats de projets 2007-2013 s'opère difficilement. Les premiers échanges de vues, amorcés de manière plus ou moins formelle au niveau des exécutifs des conseils régionaux et des collaborateurs des préfets de région, ont pris le plus souvent l'allure de dialogue de sourds. Les propositions des représentants de ...

Environnement 11/09/2006

Ile-de-France. La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l’air –

La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l'atmosphère (PPA) pour l'Ile-de-France, jugeant "inconsistant" celui en vigueur, a indiqué le 11 septembre l'adjoint de Bertrand Delanoë à l'Environnement, Yves Contassot (Verts). Après deux ans de préparation, le PPA d'Ile-de-France a été arrêté le 7 juillet par les préfets de ...

Finances 11/09/2006

L’investissement des collectivités locales a progressé de 7% en 2006

L'investissement des collectivités locales est resté très dynamique en 2006, atteignant 48,6 milliards d'euros soit une hausse de 3,2 milliards et de 7% par rapport à 2005, selon la note de conjoncture 2006 sur les finances locales en France réalisée par Dexia Crédit local rendue publique le 11 septembre.Entre 2003 et 2006, la croissance de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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