- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4699
Ile-de-France. Près de 200 quads et mini-motos non homologués saisis en Seine-Saint-Denis
Près de 200 quads et mini-motos "non réceptionnés" (homologués, ndlr) ont été saisis le 18 mars dans trois magasins de vente à Pantin et Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) et un gérant a été placé en garde à vue, a annoncé le parquet de Bobigny.Les saisies ont été effectuées lors de trois opérations de contrôles simultanées ...
Basse-Normandie. La procédure de délégation de service public pour le port de commerce de Cherbourg est lancée
Depuis janvier 2007, un syndicat mixte régional est propriétaire des ports normands de Caen-Ouistreham et de Cherbourg, « Ports normands associés ». Si la Chambre de commerce et d'industrie de Caen est pour près de 40 ans encore gestionnaire de Caen-Ouistreham, la délégation de service public sur le port de commerce de Cherbourg arrive à ...
Ile-de-france. Puteaux : il y a un Ceccaldi-Raynaud de trop à la mairie selon le code électoral
Trois membres de la famille Ceccaldi-Raynaud, le grand-père Charles, la fille Joëlle et le petit-fils Vincent, ont été élus au second tour des municipales à Puteaux (Hauts-de-Seine), ce qui est interdit par le code électoral, a indiqué lundi l'opposant et nouvel élu Christophe Grébert.L'élection a vu la maire sortante UMP, Jo ...
Eau et assainissement : Les points clés de la négociation d’un contrat
5 point clés à envisager pour bien négocier un contrat.
Régie contre délégation : la comparaison devient systématique
Le scénario d’une reprise en direct du service se concrétise rarement. Mais il fournit du répondant à l’offre privée.
Renouvellement des marchés : une remise à zéro des compteurs
Passer un appel d’offres met la collectivité en position de force. Son cahier des charges fixe les conditions de l’équilibre du contrat.
Contrats – négocier un avenant : une marge de manœuvre réduite
Depuis la loi Sapin de 1993, les collectivités ont peu à peu repris la maîtrise de leurs contrats. Le domaine reste technique. Dans le cadre d’un contrat existant, les parties sont condamnées à s’entendre. Le réalisme porte au compromis.
Un nouveau mode de gestion des retraites des fonctionnaires à l’étude
Le ministère du Budget et de la Fonction publique se penche sur le mode de gestion des régimes de retraite des fonctionnaires et a transmis à l'Inspection des finances une lettre de mission sur le sujet, a-t-on appris le 17 mars auprès du ministère.Parmi les pistes évoquées dans cette lettre, révélée le 17 mars dans le Parisien, la ...
La gauche progresse fortement aux élections cantonales
La gauche a fortement progressé le 16 mars aux élections cantonales et paraissait assurée de conquérir au moins huit nouveaux conseils généraux, confortant ainsi sa majorité dans les départements français. Selon une totalisation en voix du ministère de l'Intérieur, la gauche a totalisé 51% dans les cantons, réalisant un meilleur score ...
Languedoc-Roussillon. L’instance foncière du conseil général de la Lozère traite ses deux premiers dossiers
L'instance foncière née au sein du conseil général de la Lozère en mars 2007 vient de faire valider par l'assemblée départementale les deux premiers dossiers d'aide à lacquisition de terrains par les communes à la recherche de foncier urbanisable à court terme. Le conseil général aide les communes en réglant les intérêts de ...
